|
|
Le permis à points (5e édition)
Jean-Paul Céré
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343008189
L'insécurité routière est une grande cause nationale : l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé, comprenant des règles communes à tous les conducteurs et des dispositifs spécifiques aux jeunes conducteurs. Cette dernière édition enrichie, notamment, par de nombreuses jurisprudences récentes, permet de posséder une vision actualisée et synthétique sur une matière mouvante. Elle est un guide juridique précieux pour toute personne cherchant à comprendre le fonctionnement du permis de...
PDF
|
La preuve et la justice administrative française
N.C.
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782336302379
Le juge administratif ne recherche pas la vérité des faits, il cherche à assurer une normalité de la vie administrative.Le régime de la preuve découle de cette volonté. Si des évolutions sont prévisibles et souhaitables, une révolution probatoire paraît cependant peu envisageable. Héritière d'une procédure rationnelle et écrite, la justice administrative fait aujourd'hui l'objet de débats autour d'un renouveau par la preuve orale. Elle aspire en effet à se rapprocher de son usager et à...
PDF
|
Sport et contrat de travail. En l'honneur de Lamine Diack
Moustapha Kamara
,
Mamadou Selly Ly
,
Abdoulaye Sakho
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782296995796
L'exception et la spécificité sportives ont longtemps été mises en avant pour contester l'existence d'un salariat sportif. Or, objectivement, beaucoup de sportifs exercent leur activité dans des conditions qui les placent sous le ressort du droit du travail. Cet ouvrage en étudie les conséquences et les auteurs se focalisent davantage sur les règles propres aux relations salariales dans le sport plutôt que sur les considérations générales du droit du travail.
PDF
|
|
|
Volonté et biens
Yves Strickler
,
Fabrice Siiriainen
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343009605
Tout système social réglemente les relations possibles entre les membres du groupe en se préoccupant à la fois des rapports entre les personnes elles-mêmes et de ceux matérialisés par les droits et devoirs des personnes par rapport aux choses. Ce livre s'interroge sur les instruments, représentations et mécanismes qui concrétisent le lien entre l'être et la chose, qui est la manifestation du pouvoir des personnes sur les biens.
PDF
|
Refonder l'impôt sur le revenu ?
Laurence Vapaille
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343006949
L'impôt sur le revenu reste d'actualité, dans le cadre d'une réflexion sur notre système fiscal et sur les choix politiques encore possibles malgré la crise économique et financière qui impose ses contraintes. Quatre axes de réflexion en lien avec la refondation de l'imposition sont ici proposés : la notion de justice fiscale, les "niches" fiscales, l'évolution de la progressivité de l'impôt et la prise en compte de la famille face aux profonds changements qui la bouleverse.
PDF
|
|
|
Droit(s) et sanction
N.C.
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343004297
Ce volume se veut délibérément tourné vers l'international. La première partie présente l'ensemble des textes intégraux des cours donnés en novembre 2011 - droit pénal, droit constitutionnel, droit de l'environnement, droit économique - par les professeurs M. van de Kerchove (Bruxelles), J.C. Remotti (Barcelone), D. Ong (Nottingham) et M. Mohamed Salah (Nouakchott) autour du thème de la sanction, la transgression. La deuxième partie est dédiée à des réflexions plus diversifiées en lien avec le...
PDF
|
L'identité juridique de la personne humaine
Géraldine Aïdan
,
Emilie Debaets
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343005133
L'identité juridique de la personne humaine nécessite aujourd'hui d'être revisitée : aux critères objectifs traditionnels (nom, prénom, nationalité) renforcés par des nouveaux critères biologiques et technologiques (données biométriques, empreintes génétiques...) s'adjoignent de plus en plus des critères subjectifs (volonté, sexe psychique, sentiment d'appartenance...) pour déterminer l'identité de la personne humaine. Sur chacun des aspects de l'identité de la personne humaine, une double...
PDF
|
Enquête au coeur du phénomène des coupeurs de route
Mathieu Tankeu
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343011851
Au Cameroun, le phénomène des coupeurs de route constitue un véritable problème de sécurité publique. Quelles sont les améliorations qui peuvent être apportées au dispositif légal actuel afin d'apporter une réponse appropriée à la lutte contre ce phénomène ? L'auteur explore le phénomène de coupeurs de route tel qu'il se vit au quotidien, avant d'examiner la réaction des pouvoirs publics face à ce phénomène, et de suggérer des pistes pour lutter contre.
PDF
|