|
|
L'immigré et la gestion du patrioine
Maixent Loubassou Nganga
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782336300900
Cet ouvrage met à la disposition des personnes qui viennent d'arriver en France et qui ne connaissant pas l'environnement fiscal, juridique, bancaire et financier français, des outils indispensables pour une gestion optimale de leur patrimoine : choisir le meilleur régime matrimonial, organiser ou réorganiser de façon optimale leurs placements, trouver des produits de défiscalisation adaptés, choisir le meilleur placement immobilier.
PDF
|
Administration pénitentiaire et justice
Paul Mbanzoulou
,
François Dieu
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343004129
Depuis le décret du 13 mars 1911, l'administration pénitentiaire est rattachée au ministère de la Justice. Au-delà de l'éclairage historique, qui occupe une place notable dans cet ouvrage, les contributions réunies ici examinent le positionnement actuel de l'administration pénitentiaire, ainsi que ses perspectives d'évolution à la lumière de quelques expériences étrangères.
PDF
|
Revue congolaise de droit et des affaires n°9
N.C.
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782296990937
La Revue congolaise de Droit des Affaires étudie de manière approfondie et régulière le droit applicable au Congo. Ce numéro propose deux articles : La jurisprudence, source du droit OHADA et Regards critiques sur le contrôle des normes conventionnelles des droits de l'homme dans les Etats africains francophones....
ePub
|
Le sang et l'encre. Et si Christian Ranucci était innocent ?
Yann Le Meur
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343006048
Christian Ranucci, 22 ans, est guillotiné le 28 juillet 1976 à Marseille pour l'enlèvement et le meurtre d'une fillette de 8 ans. De la fin de l'instruction au pied de l'échafaud, où il demande à ses avocats de le réhabiliter, il a toujours clamé son innocence. S'appuyant sur des contre-enquêtes relatives à l'affaire, le dossier pénal et de longues investigations documentaires et de terrain, ce livre aboutit à des conclusions, toutes dans le sens de l'innocence de Ranucci.?
PDF
|
L'agriculture et les exigences du développement durable
Paul Richli
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343005843
L'agriculture et les exigences du développement durable, l'affectation et la protection du territoire rural et enfin le développement du droit rural dans l'UE, dans les Etats et les régions et dans l'OMC : ces trois thèmes autour de l'agriculture et les exigences du développement durable gagne en importance, obligeant les politiques publiques à intervenir au moyen d'une série d'instruments juridiques. (Ouvrage en trois langues).
PDF
|
|
|
La conclusion des contrats électroniques
Windpagnangde Dominique Kabre
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782336292113
Les contrats électroniques se distinguent des contrats formés entre parties présentes ou conclus par les moyens traditionnels de communication à distance. Ces caractéristiques donnent lieu à un mode technique particulier de conclusion des contrats, régi par des règles juridiques qui constituent ce qu'on appelle le "droit spécial des contrats électroniques". L'ouvrage montre que ce droit spécial engendre un processus de formation du contrat différent de celui du droit commun des contrats, tant en...
PDF
|
Le harcèlement moral dans l'enseignement
Daniel Arnaud
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343008233
Le harcèlement moral au travail cause de multiples dégâts dans les services publics. Daniel Arnaud livre une passionnante enquête sur le harcèlement moral dans l'enseignement, sur fond de baisse du niveau scolaire et de délires pédagogiques. Un ouvrage qui permet de nommer ce que vivent des milliers de professeurs, avec la complicité d'une administration qui entretient le déni. Indispensable pour comprendre la ruine du système éducatif français.
PDF
|
Le droit congolais à l'épreuve de la mobilité du capital
Rodrigue Ntungu
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343001951
Soit l'investissement étranger direct génère un ordre juridique autonome, la lex contractus, soit l'efficacité du champ de réglementation nationale est limitée par le caractère de plus en plus mobile du capital. Le droit congolais irrigué par l'OHADA, se heurte par conséquent à une question de fond : comment garantir la sécurité juridique de l'Etat dans une convention d'investissement par nature déséquilibrée ?
PDF
|
La démocratie locale à la recherche d'un nouveau souffle
Anne Marceau
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782343001180
Comment peuvent se concilier démocratie représentative et démocratie participative ? La multiplication des procédures de consultation ne nuit-elle pas à leur efficacité ? Quels seront les acteurs de la démocratie locale demain : les élus, les citoyen, les habitants, les usagers ? Les outils de démocratie locale mis en place ces dernières années constituent-ils un véritable renouveau ou apparaissent-ils comme le simple rhabillage de formules anciennes ?
PDF
|