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Juré d'assises
Pierre-Marie Abadie
Editions L'Harmattan
ISBN : 9782336290003
Ce livre retrace, à partir d'une expérience personnelle, le vécu d'un juré d'assise. Entre les deux séquences, l'ouvrage décrit la liturgie d'un procès telle que la vit un juré au travers de ses droits et devoirs. Il fait ressortir aussi l'expérience humaine que constitue la vie en vase clos d'un jury avec les phénomènes de groupe qui l'accompagnent. Il insiste, enfin, sur les paramètres qui génèrent et conditionnent "l'intime conviction".
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Médiation pénale (Nouvelle édition)
Paul Mbanzoulou
Harmattan
ISBN : 9782336004747
La médiation pénale permet d'apporter une réponse judiciaire globale face à la petite et moyenne délinquance sans déclencher le processus pénal classique, grâce à la proposition d'une solution transactionnelle entre l'auteur des faits et sa victime. A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, cet ouvrage questionne le cadre de la médiation penal en France.
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Domanialité publique et expropriation pour cause d'utilité publique au Cameroun
Joseph Owona
Harmattan
ISBN : 9782336001241
A l'heure des "grandes réalisations" (ports, barrages, routes, ponts), les questions de domanialité et d'expropriation publique sont devenus d'une brûlante actualité au Cameroun. Ainsi devient-il utile d'avoir un aperçu ou de cerner les notions de domaine public ou privé, d'en maîtriser la constitution, la structure et les modes de gestion. Voici un outil de vulgarisation des connaissances élémentaires pour les étudiants et candidats aux concours administratifs.
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Droit constitutionnel et pouvoir exécutif en RDC
Alphonse Makengo Nkutu
Harmattan
ISBN : 9782336008172
Cet ouvrage présente de manière claire et synthétique l'examen de la théorie générale du droit constitutionnel et les pouvoirs exécutifs sous la 1re et la 3e République en République démocratique du Congo. Le lecteur y trouvera de nombreuses explications permettant de comprendre l'État, la constitution, le pouvoir politique et les pouvoirs exécutifs durant ces périodes. La première partie développe la théorie générale du droit constitutionnel et la seconde analyse les pouvoirs exécutifs.
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Mémento des relations consulaires
Sidi Mohamed Sidaty
Harmattan
ISBN : 9782336005676
Ce livre est consacré à l'analyse juridique de la convention de Vienne du 24 avril 1963 sur les relations consulaires. Diplomate et juriste, l'auteur est soucieux de mettre en exergue la problématique de l'applicabilité de la convention de Vienne sur les relations consulaires à la lumière de la pratique diplomatique et consulaire.
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Le principe de double nationalité au Cameroun
Eric Essono Tsimi
Harmattan
ISBN : 9782336008844
La loi camerounaise "portant code de la nationalité" est un objet juridique insolite. Promulguée en 1968, cette loi mérite d'être précisée en plusieurs de ses termes. Pour l'auteur, le "code de la nationalité" de 1968 est assurément l'un des plus permissifs au monde. Cette réflexion s'ouvre sur la nécessité de définir et de construire la nationalité camerounaise et se clôt sur l'inéluctabilité d'une évolution à pas comptés.
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Criminologie à l'université
Robert Cario
,
Loïck Villerbu
,
Martine Herzog-Evans
Harmattan
ISBN : 9782296965386
L'enseignement, la recherche et la formation en criminologie méritent d'être beaucoup mieux intégrés au sein de l'Université française. Prévenir, réprimer et traiter le phénomène criminel suppose, que des enseignements transdisciplinaires soient accessibles au plus grand nombre dans des UFR de criminologie. Cet opuscule permet d'offrir à tous une analyse concrète de la situation.
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Maternités et libertés
Françoise Bouvier
Harmattan
ISBN : 9782296961562
Depuis 1975, date de la dépénalisation partielle de l'interruption volontaire de grossesse, le nombre d'avortements en France n'a jamais diminué, environ 200 000 par an, alors que le recours à la contraception n'a cessé de progresser. Pourquoi ? Devenue maîtresse de la contraception, de la procréation, de l'éducation, la femme a, dans la douleur et par le sang versé, conquis au long des siècles une liberté qui va bien au-delà de la dissociation entre sexualité et maternité.
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Les Réformes Administratives en France et en Grande-Bretagne
Fabre Guillemant Raphaëlle
Harmattan
ISBN : 9782738462138
Avec la nécessité de limiter les dépenses publiques, les réformes administratives sont passées au premier plan des préoccupations politiques, en France et en Grande-Bretagne. A travers ces réformes, c'est la notion même du service public qui est en cause. Jusqu'à quel les administrés sont-ils prêts à admettre que le service soit rendu de manière différente, dans une optique qui se rapproche davantage de celle du privée?
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Droit des activités économiques et du commerce électronique
Justine Diffo Tchunkam
Harmattan
ISBN : 9782296558687
Dans une démarche analytique et prospective, cet ouvrage trace les sillons du nouveau droit des activités économiques et du commerce électronique dont l'OHADA offre le cadre général, avec l'acte uniforme consacré au droit commercial. Ce livre passe en revue les problématiques classiques de la discipline, et démontre ensuite les fondements socio-anthropologiques d'une consécration juridique des notions transversales aptes à accueillir les concepts émergents du droit international des...
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