Droit des appellations d'origine et indications de provenance

Les appellations d’origine, indications de provenance ou autres références géographiques jouent un rôle de plus en plus important dans le commerce mondial. Leurs aspects juridiques se sont beaucoup développés ces dernières années et deviennent plus complexes. Droit des appellations d’origine et indications de provenance constitue la synthèse récente et pédagogique sur une question de grande importance économique et commerciale.
La première partie, illustrée de nombreux exemples, est consacrée aux caractères juridiques des indications géographiques : caractères généraux, différenciation et hiérarchisation, nature juridique… La seconde partie étudie leur régime juridique, organisé par différentes institutions internationales, européennes et françaises.

Cet ouvrage s’adresse aux praticiens et aux étudiants spécialisés en droit de la propriété industrielle, en droit rural et agroalimentaire ou en droit de la consommation.

Impression autorisée : 10%