Tous les ebooks de la collection "Grands arrêts" - Dalloz


22 résultat(s)

Les grands discours de la culture juridique - 2e ed.


Julie Benetti , Pierre Egéa , Xavier Magnon , Wanda Mastor


Quels sont les discours  (politiques ou juridiques)  qui ont construit la culture juridique  des juristes ou ont été décisifs pour le droit ?Du discours de Montesquieu dans l’Esprit des lois à celui de Christine Taubira  sur la défense du mariage entre personne du même...


Parution : 2020-06-10

Les grands arrêts du contentieux administratif - 7e ed.


Jean-Claude Bonichot , Paul Cassia , Bernard Poujade


Un receuil de jurisprudence unique en la matière.À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd’hui largement d’articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative.Mais ses principes essentiels...


Parution : 2020-01-29

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle - 3e éd.


Michel Vivant


Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son actualité.


Parution : 2019-12-11

Les grands arrêts de la procédure pénale - 10e ed.


Jean Pradel , André Varinard


Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne. et du Conseil constitutionnel.L'ouvrage  retient plus de   90 arrêts considérés comme fondamentaux dans plusieurs...


Parution : 2019-12-11

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative - 22e éd.


Collectif


La 22e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, œuvre comme ses devancières des fondateurs de l’ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), les uns du Conseil d’État, les autres...


Parution : 2019-08-28

Les grands arrêts de la jurisprudence financière - 7e éd.


Jean-Yves Bertucci , Francis Fabre , Anne Froment-Meurice , Nicolas Groper


  Les grands arrêts de la jurisprudence financière présentent les grands arrêts et décisions rendus par la Cour des comptes, la Cour de discipline budgétaire et financière, le Conseil d'État, le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l'homme,...


Parution : 2019-07-03

Les grandes décisions du droit de l'arbitrage commercial - 1re édition


Ibrahim Fadlallah , Dominique Hasher


Le rôle de la jurisprudence a été essentiel comme source de droit de l’arbitrage ultérieurement codifié. L’ouvrage comporte les principales décisions des juridictions françaises depuis l’arrêt Prunier de 1843 jusqu’à nos jours. De nombreux arrêts, dans la ligne des...


Parution : 2019-06-26

Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales - 2e éd.


Xavier Bioy , Pascale Deumier , Xavier Dupré De Boulois , Arnaud Martinon


Ces grands arrêts rassemblent les commentaires des grandes décisions rendues par les juridictions européennes (CEDH, CJUE) et françaises (Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'État) dans le domaine des libertés et droits fondamentaux. Il se présente sous...


Parution : 2019-06-19

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel


Louis Favoreu , Loïc Philip


Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence constitutionnelle a pris une très grande importance puisque désormais le justiciable a la possibilité de faire valoir devant toute juridiction une...


Parution : 2018-09-26

Les grands arrêts du droit pénal général


André Varinard


Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'État. La loi, en effet,...


Parution : 2018-09-26
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