Tous les ebooks de la collection "Logiques Juridiques" - Editions L'Harmattan


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Télécharger le livre :  Discours d'un procureur de province illustrés et expliqués

Discours d'un procureur de province illustrés et expliqués


Christophe Auger


Ce livre « témoignage » est la retranscription fidèle des discours que Christophe Auger a prononcés comme chef de juridiction à l'occasion des audiences de rentrée solennelle du tribunal de grande instance de Libourne de 2014 à 2019, devenu tribunal judiciaire depuis le...


Parution : 2020-11-23
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Livres et manuscrits anciens


Xavier Cabannes


Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant...


Parution : 2020-11-06
Télécharger le livre :  L'interprétation du droit pénal au Canada et en France

L'interprétation du droit pénal au Canada et en France


André Kazadi


Cet ouvrage examine la place accordée à deux méthodes d'interprétation des lois, en droit pénal, dans les systèmes juridiques canadien et français. Il s'agit de deux espaces normatifs et deux approches interprétatives. Le regard analytique permet de constater que...


Parution : 2020-11-03
Télécharger le livre :  Les aides économiques locales : de quel droit ?

Les aides économiques locales : de quel droit ?


Olivier Renaudie


L'interventionnisme économique est loin de relever d'un monopole étatique. Les collectivités peuvent agir. Elles peuvent prendre en charge certaines activités économiques par la création de services publics locaux. Elles peuvent aussi octroyer des aides aux entreprises....


Parution : 2020-10-30
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La constitution financière de la France


Hugues Rabault


Cet ouvrage rassemble et présente les principales sources juridiques du droit public financier français contemporain. Il entend décrire le cadre normatif des finances publiques, la structure juridique stable, par opposition au contenu normatif mouvant du budget des...


Parution : 2020-10-30
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La conciliation judiciaire


Ariane Conus


« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès ». Il y a près de deux siècles, Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment...


Parution : 2020-10-28
Télécharger le livre :  La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques

La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques


Pierre-Adrien Blanchet


Depuis une dizaine d'années, les personnes publiques prennent conscience du potentiel économique que représente leur « patrimoine immatériel ». Il présente une grande diversité dans sa composition et comprend ainsi des éléments non appropriés (fréquences hertziennes,...


Parution : 2020-10-06
Télécharger le livre :  Coopérer en droit international des cours d'eau transfrontaliers

Coopérer en droit international des cours d'eau transfrontaliers


Yue Zhao


La plupart des cours d'eau transfrontaliers de la Chine prennent leur source en Chine. On prétend généralement que ce pays, profitant de sa position géohydrologique avantageuse, adopte une stratégie unilatérale dans ses projets hydrauliques. Cet ouvrage étudie de façon...


Parution : 2020-09-23
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La dynamique du pouvoir exécutif sous la Ve République


Jean-Paul Valette


Dès 1958, le chef de l'État s'est fait reconnaître comme titulaire du pouvoir d'État. Cette dynamique de la présidentialisation a bénéficié aussi aux premiers ministres qui ont maintenu un cadre significatif de compétences propres. On constate néanmoins une distribution...


Parution : 2020-09-08
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Les normes internationales du travail entre global et local


Rachid Nacer


Le sujet de l'interprétation soulève de nombreuses interrogations, tant en matière institutionnelle que substantielle, à la fois au sein de l'Organisation internationale du travail (OIT) et en-dehors.Le regain d'intérêt pour les travaux de l'instance genevoise conduit à...


Parution : 2020-08-24
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