Tous les ebooks de la collection "Mémentos" - Dalloz


55 résultat(s)

Droit des successions et des libéralités - 2e ed.


Jérémy Houssier


Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions...


Parution : 2021-03-03

Droit de la construction - 12e ed.


Matthieu Poumarède , Roger Saint-Alary , Corinne Saint-Alary-Houin


Ce Mémento expose une conception élargie et pragmatique du droit de la construction.L’ouvrage présente en effet toutes les règles qu’il convient de respecter depuis le moment où naît un projet de construction, jusqu'à celui où il est définitivement réalisé. C’est...


Parution : 2021-01-06

Droit fiscal - 16e ed.


Xavier Cabannes , Christian De Lauzainghein , Marie-Hélène Stauble-De Lauzainghein


Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française. Ouvrage refondu et mis à jour.Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés,...


Parution : 2020-11-25

Droit des entreprises en difficulté - 9e ed.


Pierre-Michel Le Corre , Emmanuelle Le Corre-Broly


Ce Mémento présente, de manière claire et concise, l’ensemble des dispositions relatives aux entreprises en difficulté. Successivement, sont examinées les règles juridiques qui gouvernent : - les mesures en amont du traitement judiciaire des difficultés d’entreprise, à...


Parution : 2020-11-12

Droit du travail 2021 - 3e ed.


Alain Coeuret , Jean-Philippe Lieutier


Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail...


Parution : 2020-10-21

Droit de la sécurité sociale - 15e ed.


Xavier Prétot


Ce Mémento expose les  principes fondateurs de la sécurité sociale,  ses  missions, il en précise l'organisation, les  prestations  et le  financement.Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus...


Parution : 2020-10-14

Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours - 11e ed.


Louis-Augustin Barrière , Pierre Villard


Ce Mémento aborde l’évolution des institutions publiques en France depuis plus de deux siècles.L’ouvrage revient sur les principes mis en place sous la Révolution (1789-1799), puis la réorganisation de la technique administrative sous le Consulat et l’Empire...


Parution : 2020-10-14

Droit des obligations - 24e ed.


Vincent Égéa , Laetitia Tranchant


Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l’ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.Selon une division classique et claire, la première partie expose les...


Parution : 2020-09-23

Droit des personnes, de la famille et incapacités - 11e ed.


Patrick Courbe , Fabienne Jault-Seseke


Révisez l’essentiel du droit des personnes et de la familleCe Mémento présente, de façon claire et concise, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement les normes juridiques qui...


Parution : 2020-09-16

Institutions juridictionnelles - 17e ed.


Jean-Jacques Taisne


L'ouvrage présente, sous forme schématique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge). Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciaire mais aussi à ceux qui,...


Parution : 2020-09-02

Droit de la consommation - 2e ed.


Sophie Le Gac Pech


Avec pour ambition de rendre accessible les principales règles de droit de la consommation, le présent ouvrage étudie dans un premier temps le droit contractuel de la consommation en dégageant les règles communes des contrats de consommation pour mieux faire apparaître...


Parution : 2020-08-26

Droit des contrats publics - 3e ed.


François Lichère


La notion de « contrats publics » recouvre l’ensemble des contrats liés à l'accomplissement de la mission de service public (voirie, eau, nettoiement…) due par l'administration, les collectivités territoriales et les établissements publics ainsi que les personnes...


Parution : 2020-08-26

Droit constitutionnel et institutions politiques - 13e ed.


Jean Paul Jacqué


Ce mémento présente l'ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d'études politiques : théorie générale du droit constitutionnel, principaux régimes politiques étrangers, histoire constitutionnelle...


Parution : 2020-08-19

Contentieux constitutionnel - 2e ed.


Michel Verpeaux


L’enjeu du contentieux constitutionnel est l'étude des modalités et du fonctionnement de la justice constitutionnelle. Au centre de celle-ci, le Conseil constitutionnel fait figure de juridiction centrale que ce soit par rapport aux actes qui lui sont soumis, et qu'il...


Parution : 2020-08-19

Droit de la fonction publique - 1re ed.


Charles Fortier


Ce nouveau Mémento, rédigé par un spécialiste de la matière, étudie à la fois les règles générales applicables à l'ensemble de la fonction publique et les règles spécifiques aux trois catégories qui la composent : la fonction publique de l'État, la fonction publique...


Parution : 2020-06-10

Droit administratif général - 2e ed.


Pascale Gonod


Cette 2e édition du Mémento de droit administratif général présente de manière claire et détaillée le droit applicable à l'administration. Afin de saisir la place singulière qu’occupe le droit administratif en France, une partie introductive est consacrée à son objet et...


Parution : 2020-06-03

Droit de la santé publique - 10e ed.


Benoît Apollis , Didier Truchet


Pour une vision synthétique et complète du droit applicable à notre système de santéCet ouvrage aborde de manière synthétique  tous les aspects du droit de la santé publique : l’organisation administrative (hospitalière, professionnelle, pharmaceutique), la prévention,...


Parution : 2020-06-03

Droit de la propriété industrielle - 9e éd.


Laure Marino


Ce mémento donne une vision synthétique du droit de la propriété industrielle, souvent jugé complexe. Il expose, de manière concise et claire, l'ensemble des règles applicables à la protection des inventions technologiques, des dessins et modèles industriels, des...


Parution : 2020-03-18

Contentieux administratif - 1re ed.


Alix Perrin


Contentieux administratif : un plan de cours détaillé et une synthèse des notions clésMatière fondamentale du droit public français, le contentieux administratif a pour objet principal le règlement des litiges survenant à l’occasion d’une activité administrative. Le...


Parution : 2020-01-08

Droit des collectivités territoriales - 3e éd.


Virginie Donier


Au carrefour du droit constitutionnel et du droit administratif, le droit des collectivités territoriales est une matière qui connaît de profondes mutations depuis une trentaine d'années. De la décentralisation élaborée en 1982 aux réformes de  modernisation de l'action...


Parution : 2019-11-06
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