Tous les ebooks de la collection "Mémentos" - Dalloz


75 résultat(s)

Droit de la sécurité sociale - 15e ed.


Xavier Prétot


Ce Mémento expose les  principes fondateurs de la sécurité sociale,  ses  missions, il en précise l'organisation, les  prestations  et le  financement.Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus...


Parution : 2020-10-14

Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours - 11e ed.


Louis-Augustin Barrière , Pierre Villard


Ce Mémento aborde l’évolution des institutions publiques en France depuis plus de deux siècles.L’ouvrage revient sur les principes mis en place sous la Révolution (1789-1799), puis la réorganisation de la technique administrative sous le Consulat et l’Empire...


Parution : 2020-10-14

Droit des obligations - 24e ed.


Vincent Égéa , Laetitia Tranchant


Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l’ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.Selon une division classique et claire, la première partie expose les...


Parution : 2020-09-23

Droit des personnes, de la famille et incapacités - 11e ed.


Patrick Courbe , Fabienne Jault-Seseke


Révisez l’essentiel du droit des personnes et de la familleCe Mémento présente, de façon claire et concise, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement les normes juridiques qui...


Parution : 2020-09-16

Institutions juridictionnelles - 17e ed.


Jean-Jacques Taisne


L'ouvrage présente, sous forme schématique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge). Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciaire mais aussi à ceux qui,...


Parution : 2020-09-02

Droit de la consommation - 2e ed.


Sophie Le Gac Pech


Avec pour ambition de rendre accessible les principales règles de droit de la consommation, le présent ouvrage étudie dans un premier temps le droit contractuel de la consommation en dégageant les règles communes des contrats de consommation pour mieux faire apparaître...


Parution : 2020-08-26

Droit des contrats publics - 3e ed.


François Lichère


La notion de « contrats publics » recouvre l’ensemble des contrats liés à l'accomplissement de la mission de service public (voirie, eau, nettoiement…) due par l'administration, les collectivités territoriales et les établissements publics ainsi que les personnes...


Parution : 2020-08-26

Droit constitutionnel et institutions politiques - 13e ed.


Jean Paul Jacqué


Ce mémento présente l'ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d'études politiques : théorie générale du droit constitutionnel, principaux régimes politiques étrangers, histoire constitutionnelle...


Parution : 2020-08-19

Contentieux constitutionnel - 2e ed.


Michel Verpeaux


L’enjeu du contentieux constitutionnel est l'étude des modalités et du fonctionnement de la justice constitutionnelle. Au centre de celle-ci, le Conseil constitutionnel fait figure de juridiction centrale que ce soit par rapport aux actes qui lui sont soumis, et qu'il...


Parution : 2020-08-19

Droit de la fonction publique - 1re ed.


Charles Fortier


Ce nouveau Mémento, rédigé par un spécialiste de la matière, étudie à la fois les règles générales applicables à l'ensemble de la fonction publique et les règles spécifiques aux trois catégories qui la composent : la fonction publique de l'État, la fonction publique...


Parution : 2020-06-10
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