Tous les ebooks de Cour des comptes en PDF et EPUB


17 résultat(s)

Cahiers français : Consommer aujourd'hui, les enjeux - n°417


Cour Des Comptes , Dominique Desjeux , La Documentation Française , Anne-Flore Maman


L’évolution des modes de vie, le progrès technique et numérique contribuent à modifier considérablement les comportements en matière de consommation au cours des dernières décennies. Ces changements engendrent une diversification de nouveaux modes de consommation...


Parution : 2020-10-20
Télécharger le livre :  La fin des activités minières

La fin des activités minières


Cour Des Comptes


Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des Comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public...


Parution : 2000-01-01
Télécharger le livre :  La fonction publique de l'État

La fonction publique de l'État


Cour Des Comptes


Après avoir décrit le contexte institutionnel et juridique ainsi que le cadre budgétaire où s'inscrit l'évolution des emplois et des dépenses, le rapport présente les résultats de contrôles portant sur la gestion des emplois et sur les rémunérations de certains agents...


Parution : 2000-01-01
Télécharger le livre :  L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier


Cour Des Comptes


Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public...


Parution : 2000-01-01
Télécharger le livre :  Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997


Cour De Discipline Budgétaire Et Financière , Cour Des Comptes


Contient les décisions les plus significatives des juridictions financières rendant compte de leurs activités sur l'année 1997. « Copyright Electre »


Parution : 1999-01-01
Télécharger le livre :  L'action des départements dans le domaine de la voirie routière

L'action des départements dans le domaine de la voirie routière


Cour Des Comptes


Depuis 1991, la Cour des Comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en...


Parution : 1998-01-01
Télécharger le livre :  Le dispositif de lutte contre la toxicomanie

Le dispositif de lutte contre la toxicomanie


Cour Des Comptes


Depuis 1991, la Cour des comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en...


Parution : 1997-12-31
Télécharger le livre :  Démocratie locale et chambres régionales des comptes

Démocratie locale et chambres régionales des comptes


Cour Des Comptes


L'apport des chambres régionales des comptes à la démocratie locale et les évolutions possibles de leur rôle par rapport à celui des autres régulateurs que sont le juge administratif, le préfet, le comptable public. « Copyright Electre »


Télécharger le livre :  La gestion budgétaire et la programmation au Ministère de la défense

La gestion budgétaire et la programmation au Ministère de la défense


Cour Des Comptes


La synthèse des contrôles effectués par la Cour des comptes sur les conditions d'exécution des dépenses militaires depuis la fin de la guerre froide. « Copyright Electre »


Parution : 1997-01-01
Télécharger le livre :  La décentralisation en matière d'aide sociale : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités

La décentralisation en matière d'aide sociale : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités


Cour Des Comptes


En quatre parties : Les limites de la clarification opérée par le législateur (le régime juridique issu des transferts de compétences), Le poids croissant des dépenses d'aide sociale dans les budgets départementaux, Les obstacles à un plein exercice de leurs compétences...


Parution : 1995-01-01
page 1 sur 2 > >>

Restez informé(e) des événements et promotions ebook

OK

Paiement sécurisé

Paiements sécurisés