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Cahiers français : Consommer aujourd'hui, les enjeux - n°417


Cour Des Comptes , Dominique Desjeux , La Documentation Française , Anne-Flore Maman


L’évolution des modes de vie, le progrès technique et numérique contribuent à modifier considérablement les comportements en matière de consommation au cours des dernières décennies. Ces changements engendrent une diversification de nouveaux modes de consommation...


Parution : 2020-10-20
Télécharger le livre :  La fin des activités minières

La fin des activités minières


Cour Des Comptes


Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des Comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public...


Parution : 2000-01-01
Télécharger le livre :  La fonction publique de l'État

La fonction publique de l'État


Cour Des Comptes


Après avoir décrit le contexte institutionnel et juridique ainsi que le cadre budgétaire où s'inscrit l'évolution des emplois et des dépenses, le rapport présente les résultats de contrôles portant sur la gestion des emplois et sur les rémunérations de certains agents...


Parution : 2000-01-01
Télécharger le livre :  L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier


Cour Des Comptes


Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public...


Parution : 2000-01-01
Télécharger le livre :  Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997


Cour De Discipline Budgétaire Et Financière , Cour Des Comptes


Contient les décisions les plus significatives des juridictions financières rendant compte de leurs activités sur l'année 1997. « Copyright Electre »


Parution : 1999-01-01
Télécharger le livre :  L'action des départements dans le domaine de la voirie routière

L'action des départements dans le domaine de la voirie routière


Cour Des Comptes


Depuis 1991, la Cour des Comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en...


Parution : 1998-01-01
Télécharger le livre :  Le dispositif de lutte contre la toxicomanie

Le dispositif de lutte contre la toxicomanie


Cour Des Comptes


Depuis 1991, la Cour des comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en...


Parution : 1997-12-31
Télécharger le livre :  Démocratie locale et chambres régionales des comptes

Démocratie locale et chambres régionales des comptes


Cour Des Comptes


L'apport des chambres régionales des comptes à la démocratie locale et les évolutions possibles de leur rôle par rapport à celui des autres régulateurs que sont le juge administratif, le préfet, le comptable public. « Copyright Electre »


Télécharger le livre :  La gestion budgétaire et la programmation au Ministère de la défense

La gestion budgétaire et la programmation au Ministère de la défense


Cour Des Comptes


La synthèse des contrôles effectués par la Cour des comptes sur les conditions d'exécution des dépenses militaires depuis la fin de la guerre froide. « Copyright Electre »


Parution : 1997-01-01
Télécharger le livre :  La décentralisation en matière d'aide sociale : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités

La décentralisation en matière d'aide sociale : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités


Cour Des Comptes


En quatre parties : Les limites de la clarification opérée par le législateur (le régime juridique issu des transferts de compétences), Le poids croissant des dépenses d'aide sociale dans les budgets départementaux, Les obstacles à un plein exercice de leurs compétences...


Parution : 1995-01-01
Télécharger le livre :  Le Groupe Crédit Lyonnais, exercices 1987 à 1993

Le Groupe Crédit Lyonnais, exercices 1987 à 1993


Cour Des Comptes


Expose successivement les résultats profondément dégradés du groupe, les causes des pertes et les principaux foyers de pertes. « Copyright Electre »


Parution : 1994-12-31
Télécharger le livre :  Les Interventions publiques dans le domaine du thermalisme

Les Interventions publiques dans le domaine du thermalisme


Cour Des Comptes


La médicalisation du thermalisme, l'application des réglementations sanitaires, le système tarifaire, la dispersion des coûts, les interventions locales des collectivités publiques, la gestion des stations de l'Etat. « Copyright Electre »


Parution : 1994-12-31
Télécharger le livre :  Enquêtes sur le logement (2) : Les organismes d'habitations à loyer modéré

Enquêtes sur le logement (2) : Les organismes d'habitations à loyer modéré


Cour Des Comptes


La synthèse des contrôles effectués par douze chambres régionales des comptes territorialement compétentes, et portant sur les comptes et la gestion d'un ensemble d'établissements publics gérant une part importante des logements locatifs sociaux. « Copyright Electre »


Parution : 1993-12-31
Télécharger le livre :  Enquêtes sur le logement (1) : Les aides au logement dans le budget de l'État

Enquêtes sur le logement (1) : Les aides au logement dans le budget de l'État


Cour Des Comptes


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.


Parution : 1993-12-31
Télécharger le livre :  Les instituts universitaires de technologie et leur place dans le plan de développement des enseignements supérieurs

Les instituts universitaires de technologie et leur place dans le plan de développement des enseignements supérieurs


Cour Des Comptes


Présente la synthèse des contrôles et des enquêtes effectués par la chambre compétente de la Cour auprès des services centraux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de dix rectorats et de l'ensemble des IUT. « Copyright Electre »


Parution : 1993-01-01
Télécharger le livre :  Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes

Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes


Cour Des Comptes


En trois parties : L'Insertion professionnelle des personnes handicapées; L'Intégration sociale des personnes handicapées; Les Structures administratives et financières. « Copyright Electre »


Parution : 1993-01-01

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