Votre recherche pour : "Cours de Droit fiscal"


994  résultat(s)
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Le droit du travail en 350 questions


Jean-Philippe Cavaillé , Gwenaëlle Leray


Salariés, vous vous interrogez sur des points précis de la réglementation du travail?: contrat, horaires, rémunération, congés, absences, démission… Employeurs, managers ou responsables RH, vous souhaitez sécuriser vos pratiques de gestion du personnel?: vous devez...

Parution : 2019-01-03
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
Éditeur : Gereso
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Télécharger le livre :  Les défis contemporains de la démocratie et des droits de l'homme en Afrique
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Les défis contemporains de la démocratie et des droits de l'homme en Afrique


Riman Van


Le vent de la démocratie qui a soufflé en direction de l’Afrique au début des années 90, n’a guère laissé indifférentes les organisations internationales et régionales. À l’instar des grandes puissances telles que la France, le Royaume-Uni et les Etats-Unis, elles vont...

Parution : 2025-05-08
Format(s) : ePub
Collection : Études africaines
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Télécharger le livre :  Droit pénal et droits de l'homme à l'épreuve de la cybercriminalité
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Droit pénal et droits de l'homme à l'épreuve de la cybercriminalité


Carlos Mupili Kabyuma


La révolution numérique actuelle dans le secteur médiatique est marquée par la prédominance et l’impact des médias en ligne par rapport à ceux traditionnels en dépit des «  fake news  », de l’infobésité et des cyberdélits de presse suite aux atteintes à la dignité...

Parution : 2024-11-28
Format(s) : PDF
Collection : Harmattan RDC
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Les nouveaux modes de production du droit de l'Union européenne


Brunessen Bertrand


L’étude des nouveaux modes de production du droit en droit de l’Union cherche à mettre en lumière la redéfinition du cadre juridique applicable à chaque branche du droit. La sophistication du cadre institutionnel va de pair avec l’élargissement des compétences de...

Parution : 2022-11-17
Format(s) : epub sans DRM
Collection : Droits européens
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L'établissement de la preuve fiscale


Emmanuel Joannard-Lardant


Si l'étude de la preuve est souvent réalisée sous l'angle de la charge de la preuve, peu d'ouvrages sont consacrés à l'établissement de celle-ci. Ce processus recouvre tant la recherche de la preuve que son appréciation par un juge. Cet ouvrage, sous l'angle du droit...

Parution : 2019-12-23
Format(s) : PDF, ePub
Collection : Finances publiques
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Le droit, les droits par l'action citoyenne


Karim Dosso , Yédoh Sébastien Lath , Djedjro Francisco Meledje


Si le Droit est traditionnellement appréhendé comme un énoncé de règles de conduite sociale, il ne saurait cependant apparaître comme une incantation de formules normatives s’imposant ipso facto. Tout au contraire, le Droit ne peut se réaliser et les droits être...

Parution : 2025-09-18
Format(s) : PDF, ePub
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Cours de droit des affaires 2024-2025


Aïda Bennini , Armand Dadoun , Bertille Ghandour


La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents :...

Parution : 2024-12-24
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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La Cour européenne des droits de l'Homme (N)


Joël Andriantsimbazovina


La Cour européenne des droits de l'Homme est un acteur incontournable de l'espace juridique et politique européen. Les questions sociétales et les questions politiques majeures de la société européenne arrivent immanquablement devant son prétoire. Louée ou critiquée,...

Parution : 2024-11-07
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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Cours de droit social 2024-2025


Céline Leborgne-Ingelaere , Dimitra Pallantza , Jean-Philippe Tricoit


À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et...

Parution : 2024-06-19
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit pénal 2024-2025


Jean-Yves Maréchal


À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et...

Parution : 2024-03-20
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit civil 2024


Armand Dadoun , Valérie Durand , Solène Ringler


À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont...

Parution : 2023-05-26
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit des affaires 2024


Aïda Bennini , Armand Dadoun , Bertille Ghandour


La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents :...

Parution : 2023-05-26
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit social 2024


Emmanuelle Clement , Céline Leborgne-Ingelaere , Dimitra Pallantza , Jean-Philippe Tricoit


À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et...

Parution : 2023-05-26
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit pénal 2024


Jean-Yves Maréchal


À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et...

Parution : 2023-05-26
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Les cours de Paul Arnaud - Chimie générale - 9e éd


Collectif


Le cours de Paul Arnaud s'adresse aux étudiants des Licences scientifiques et des filières Santé. Il intéressera également les candidats au Capes de Physique et Chimie et les élèves des classes préparatoires.Cette 9e édition, entièrement mise à jour pour s'adapter aux...

Parution : 2023-04-19
Format(s) : PDF
Éditeur : Dunod
Collection : Sciences Sup
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Cours de droit administratif 2023


Anne-Claire Grandjean , Delphine Pollet-Panoussis


La collection CRFPA est conçue pour faciliter l’acquisition des connaissances indispensables à l’examen d’entrée en Centre de formation professionnelle des avocats. Cet ouvrage se compose de 55 fiches, infographies et vidéos. Chaque fiche comprend trois rubriques...

Parution : 2023-02-14
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit social 2023


Emmanuelle Clément , Céline Leborgne-Ingelaere , Dimitrra Pallentza , Jean-Philippe Tricoit


A l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont...

Parution : 2022-09-13
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit civil 2023


Armand Dadoun , Valérie Durand , Solène Rinigler


A l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont...

Parution : 2022-09-13
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit pénal 2023


Jean-Yves Maréchal


A l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont...

Parution : 2022-06-16
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de droit social 2022


Emmanuelle Clément , Céline Leborgne-Ingelaere , Dimitra Pallentza , Jean-Philippe Tricoit


Le programme de l’épreuve de droit social est défini par l’arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Droit du travail. II. - Droit de la protection sociale. III. -...

Parution : 2021-06-09
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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