Tous les ebooks de Dalloz en PDF et EPUB


517 résultat(s)

Droit de la sécurité sociale - 15e ed.


Xavier Prétot


Ce Mémento expose les  principes fondateurs de la sécurité sociale,  ses  missions, il en précise l'organisation, les  prestations  et le  financement.Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus...


Parution : 2020-10-14

Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours - 11e ed.


Louis-Augustin Barrière , Pierre Villard


Ce Mémento aborde l’évolution des institutions publiques en France depuis plus de deux siècles.L’ouvrage revient sur les principes mis en place sous la Révolution (1789-1799), puis la réorganisation de la technique administrative sous le Consulat et l’Empire...


Parution : 2020-10-14

La laïcité - 4e ed.


Michel Miaille


La laïcité de la République, devenue règle constitutionnelle depuis 1946, apparaît comme l'un des éléments de définition du régime politique avec la démocratie et le caractère social. Longtemps contestée mais devenue principe constitutionnel consensuel, la laïcité reste...


Parution : 2020-10-07

Droit des sûretés - 10e ed.


Jean-Baptiste Seube


Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens,  le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte.  Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence  l'intérêt du créancier et la...


Parution : 2020-10-07

Droit pénal général 2021 - 12e ed.


Xavier Pin


Cet ouvrage propose  l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs  : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.La première partie est consacrée à  la loi pénale, à son...


Parution : 2020-10-07

Droit international privé - 2e ed.


Bernard Haftel


Le droit international privé est la discipline juridique qui a pour objet l’ensemble des relations transnationales entre personnes privées.  La matière a subi, ces dernières années, de  très profonds changements,  essentiellement dus à son européanisation croissante. ...


Parution : 2020-09-30

Droit des obligations - 24e ed.


Vincent Égéa , Laetitia Tranchant


Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l’ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.Selon une division classique et claire, la première partie expose les...


Parution : 2020-09-23

Droit pénal spécial - 9e ed.


Valérie Malabat


Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l’étude de ces textes...


Parution : 2020-09-16

Régimes matrimoniaux - 6e ed.


Quentin Guiguet-Schielé , Nathalie Peterka


Cet ouvrage expose les règles régissant les rapports entre époux. En effet, un des effets majeurs du mariage est la possible confusion des patrimoines. Les époux acquièrent à titre individuel ou collectivement des biens, contractent des obligations, etc. qui peuvent...


Parution : 2020-09-16

Droit des personnes, de la famille et incapacités - 11e ed.


Patrick Courbe , Fabienne Jault-Seseke


Révisez l’essentiel du droit des personnes et de la familleCe Mémento présente, de façon claire et concise, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement les normes juridiques qui...


Parution : 2020-09-16
page 1 sur 52 > >>

Restez informé(e) des événements et promotions ebook

OK

Paiement sécurisé

Paiements sécurisés