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Questions internationales : La Suisse, une autre vision de l'Europe - n°87
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La Suisse semble réunir toutes les qualités et les vertus de l’Europe : patrimoine, puissance économique et commerciale, pluralisme et tolérance, diversité culturelle et religieuse, démocratie et droits de l’homme... On peut considérer que la Suisse représente une...
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Contrats de plan État-Région : histoire et perspectives
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La 6e génération couvre la période 2015-2020. Afin de mettre en oeuvre les spécificités de cette nouvelle génération, cet ouvrage revient sur les origines et les principes de la contractualisation Etat-Région ainsi que sur les évolutions des cinq précédentes générations...
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Le congé de paternité et d'accueil de l’enfant
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Informations administratives et juridiques n° 8-2017
Statut commenté
Dossier
Le congé de paternité et d’accueil de l’enfant
Statut au quotidien
Catégorie A + : la mise en œuvre du PPCR au 1er janvier 2017
Point d’étape sur l’application du...
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Travaux publics : Etam
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Texte de base :
Convention collective nationale, étendue par arrêté du 15 juin 2007
Champ d'application :
Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué par l'INSEE ne constituant à cet...
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Cahiers français : Richesse et prospérité - n°400
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Sans croissance, la quête de richesse et de prospérité demeure vaine. Passant en revue les méthodes classiques déjà appliquées, ce dossier explore aussi d'autres pistes de réformes pour instaurer une croissance durable. L'intérêt de ces articles est de proposer des...
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Culture générale - Thèmes de société - Édition 2017
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Tout candidat préparant un concours d’accès aux grandes écoles comme tout candidat aux concours administratifs doit avoir un bon niveau de culture générale. Il devra être en mesure de mobiliser un savoir « général » mais orienté vers la compréhension des grands...
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Imprimeries de labeur et industries graphiques
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Texte de base :
Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956.
Champ d'application :
Dernière modification:...
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L'expression du religieux dans la sphère publique
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Les questions liées à l’expression du religieux dans la sphère publique donnent lieu régulièrement à de vifs échanges dans les débats publics. Afin d’en mettre en perspective les enjeux, un colloque international (réuni sous l’égide des ministères de l’Intérieur, des...
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Les traités européens après le traité de Lisbonne - 4e édition
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Le Traité de Lisbonne (entré en vigueur le 1er déc. 2009) marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens engagé dans les années quatre-vingt-dix. Il ne fait pas disparaître les traités en vigueur, mais se limite à les amender. Il a...
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Gestion et construction des lieux de culte
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Construire un lieu de culte est un acte qui inscrit la présence de ce culte dans l'espace public et au sein de la société. Il requiert de bien connaître le droit applicable et l'environnement institutionnel. Ce guide pédagogique a vocation à accompagner les associations...
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Le musée hybride
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Cet ouvrage explore les trois principaux modes d'organisation et de gestion des musées, en fonction des logiques du marché et de celles de l'intervention publique, mais aussi selon les principes du don dont le rôle a régulièrement été sous-évalué, au bénéfice d'une...
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Sport
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Texte de base :
Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006
Champ d'application :
La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations entre les employeurs et les salariés...
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