Profil
Mes achats
Découvrez plus de 300 000 ebooks aux formats pdf epub, audio en telechargement ou en lecture streaming. Nous vous avons sélectionné nos coups de cœur toutes categories confondues et mettons en avant l'actualité de la litterature française et internationale.
voir toutes les nouveautés
Nouveautés de la semaine
Recherche avancée
I — C’est surtout au début de l’histoire romaine que l’action puissante des mœurs et de l’état social rendent les lois somptuaires presque inutiles. Et, de fait, celles que nous allons rencontrer dans cette première période sont moins somptuaires que politiques ; c’est...
Chambre des députés : Séance du 27 mai 1904.A la suite de la note adressée par le Saint-Siège aux puissances européennes, et à l’occasion du rappel de M. Nisard, ambassadeur de France auprès du Vatican, un certain nombre d’interpellations furent déposées à laChambre des...
La délimitation du rivage de la mer et de l’embouchure des fleuves et rivières dans la mer est une des questions les plus compliquées du droit administratif. Il est facile d’apercevoir l’origine, la nature et l’intérêt des difficultés que cette question soulève.D’abord,...
Plaidoirie pour M. Heurtey, syndic de la faillite.Messieurs,Les détails et les complications de cette affaire, l’importance même de son objet m’obligeront à entrer dans certains développements que je regrette de ne pouvoir vous épargner, mais pour lesquels je n’ai pas...
De toutes les constitutions libres, la Constitution anglaise est incontestablement la première par la date, l’importance et l’originalité. Elle s’est montrée avec tous ses grands traits quatre cents ans avant les autres. Elle a servi plus ou moins de modèle à toutes...
Alors, c’est-à-dire le 22 mai 1877, mon patron, maître Bouchardy, notaire, homme excellent, justement renommé pour sa finesse, sa gaieté, sa bonne humeur, dans la célèbre ville de Creux-de-Pile et à cinq lieues tout autour, regarda l’heure à sa montre et dit à son...
La distribution des billets. — Les marchands de contre-marques. — Les Journalistes. —La Loge diplomatique. — Les Billets des députés. — Comment madame Belle-Etoile a une entrée permanente. — Les Loges grillées. — Profil de la grande figure de môôssieu Bescherelle.On...
Si on consulte l’histoire des nations qui ont jeté le plus vif éclat par leur civilisation, on reconnaît constamment, et les plus profonds moralistes se sont plu à l’observer, que le respect pour la vieillesse et pour ceux qui avaient occupé les plus importantes charges...
AVOCATS,Plaçant en frontispice et sous vos yeux ces deux grandes physionomies du droit, de votre ordre et de notre époque, n’allez pas croire que, sérieusement à mon âge et en dehors de tant de bouleversements dans les idées, dans les corporations et dans la localité...
Le chapitre des « faits divers » est, chaque jour, alimenté par des récits émouvants d’attaques nocturnes. Tantôt c’est au boulevard Rochechouart, tantôt avenue des Gobelins, hier à la porte de Pantin, aujourd’hui à la porte d’Italie, que de braves citoyens, rentrant...
INTRODUCTION.1. L’ÉTUDE et la connaissance de l’ancien droit criminel, intéressantes peut-être pour le moraliste, ou même pour l’historien, me paraissent importer assez peu au jurisconsulte pour l’application pratique des lois sous lesquelles nous vivons. On peut en...
SOMMAIRE.S.I. Pues de l’Assemblée constituante en établissant les Justices de Paix. Institutions anciennes et modernes qui ont conduit à cette idée.§. II. Des Défenseurs de la Cité dans certaines villes romaines.§. III. Des Justices de Paix en Angleterre.§. IV. Anciens...
§ 1. — Ce titre surprendra le lecteur qui n’a pas lu la première partie de mon ouvrage. Mais s’il connaît les chapitres qui traitent de la « Conduite en général » et de « l’Evolution de la Conduite », il saisira ce que j’entends par la Morale animale.Dans ces chapitres,...
Depuis plusieurs années les études des jurisconsultes, et récemment l’initiative du chef de la magistrature, ont mis à l’ordre du jour la recherche des moyens d’abréger la détention préventive : l’accélération des procédures correctionnelles est devenue le but du...
Il existe dans notre législation criminelle une lacune que plusieurs fois déjà on a essayé de combler ; nous voulons parler des dispositions du Code d’instruction criminelle qui concernent les crimes et les délits commis à l’étranger. Diverses propositions émanées soit...
Il y a deux sortes de responsabilités pour les ministres : la responsabilité politique et la responsabilité pénale ou criminelle. — Quelques cas de responsabilité dans l’ancienne monarchie. — Les États-Généraux de 1356. La condamnation de la mémoire du maréchal d’Ancre....
Nous, Maire de la ville de Poitiers, Chevalier de la Légion d’honneur ;Vu les articles 1er et 4 de l’ordonnance du lieutenant général de police, en date du 6 novembre 1778, la loi du 22 juillet 1791, les articles 330, 334, 335, 471 et 475 du Code pénal, la loi du 18...
Toute justice, au moyen âge, est royale, seigneuriale, municipale ou ecclésiastique. On ne traitera pas ici de cette dernière juridiction ni de sa procédure, qui ne rentrent point dans le plan de ce travail, et qui, d’ailleurs, ont été exactement exposées, pour l’époque...
Les préambules des ordonnances et des autres actes de l’autorité souveraine contiennent des enseignements précieux pour l’histoire et pour la philosophie de l’histoire. Ils nous font connaître les rapports que les princes entretenaient avec la nation, le souci qu’ils...
550. — Le principe de la transmission successorale des biens aux proches parents de celui qui en est propriétaire se retrouve, dès la plus haute antiquité, dans les coutumes et les législations primitives. Cette transmission découle de la constitution même de la...
Les livres numériques peuvent être téléchargés depuis l'ebookstore Numilog ou directement depuis une tablette ou smartphone.
PDF : format reprenant la maquette originale du livre ; lecture recommandée sur ordinateur et tablette EPUB : format de texte repositionnable ; lecture sur tous supports (ordinateur, tablette, smartphone, liseuse)
DRM Adobe LCP
LCP DRM Adobe
Restez informé(e) des événements et promotions ebook
Paiements sécurisés