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Page douce et suave ! Que de fois, dans le cours de ma vie déjà longue, quand je voyais disparaître un ami bien-aimé, mes yeux à ton souvenir ont retenu leurs larmes, et mon cœur s’est empli de foi et d’espérance.La perte récente du plus cher de mes amis me rend plus...
I Piombi, en français les Plombs, étaient des prisons destinées à incarcérer les criminels d’Etat : ils servaient également de dépôt.Pour bien comprendre la situation des lieux, il est nécessaire de dire que le Palais Ducal se compose de trois corps de bâtiments, l’un...
Nul ne peut remplir les fonctions de juré, à peine de nullité des déclarations de culpabilité auxquelles il aurait concouru, s’il n’est âgé de trente ans accomplis, s’il ne jouit des droits politiques, civils et de famille, ou s’il est dans un des cas d’incapacité ou...
Il n’est pas de période dans l’histoire plus obscure et plus attrayante à la fois que celle des premiers âges. De tout temps, l’humanité s’est complue à interroger les ténèbres qui enveloppent son berceau. Et cette curiosité est bien légitime, car comment pourrons-nous...
En haut de la hiérarchie nobiliaire de l’Empire se plaçaient les princes impériaux, puis les grands dignitaires, ensuite les autres membres de la Noblesse d’Empire.Le sénatus-consulte du 15 brumaire, an XIII (18 mai 1804) avait établi la dignité impériale en la personne...
En France on ne se fait pas une juste idée du rang que la jurisprudence est appelée à tenir parmi les connaissances humaines. Pour le plus grand nombre, le Droit n’est rien de plus que l’art d’interpréter logiquement la parole du législateur ; c’est une science...
1. Existe-t-il des droits fondamentaux dans les rapports réciproques des États ? — 2. Doctrine commune. Cinq droits principaux. — 3. Droit de conservation. Droit au respect extérieur. — 4. Droit d’égalité. Critique. C’est un pur fait et il n’a rien de nécessaire ni de...
LES maux qui. désolent l’Europe depuis vingt-cinq ans, ceux qui la menacent encore, ne peuvent être attribués qu’à la résistance opiniâtre et combinée des gouvernements dont le principe vicieux, ou L’intérêt mal entendu, s’oppose toujours aux réformes et aux...
I. — Les grands et les petits concouraient, chez nos ancêtres les Germains, à la gestion de la chose publique : de minoribus principes, de majoribus omnes consultant. Les Rois n’étaient pas héréditaires, ils étaient élus d’après leur noblesse ; les chefs militaires...
On appelle servitude personnelle un droit qui appartient à une personne déterminée contre le propriétaire d’un meuble ou d’un immeuble et qui astreint ce dernier à souffrir.Supposons, par exemple, que Pierre ait, à titre d’usufruitier, le droit de jouir de l’immeuble B...
Il faut d’abord nous faire une idée exacte du sujet de la discussion : il faut que nous sachions en quoi consiste le droit de punir et ce qui constitue la punition elle-même. Je me vois attaqué sur la grande route, d’abord par des menaces, et immediatement après, si...
La loi du 30 mars 1887 relative à la conservation des monuments et des objets mobiliers présentant un intérêt historique ou artistique, est venue combler heureusement une lacune de notre législation nationale.La plupart des États de l’Europe nous avaient devancé dans...
Si nous remontons à l’origine de la nation française, le premier trait que nous ayons à signaler dans la procédure criminelle est l’absence complète de l’action publique. La poursuite est une action purement privée, abandonnée à la partie lésée, ne tendant qu’à une...
La loi du 21 germinal an XI (11 avril 1803), appelée loi organique de la pharmacie, est la seule qui ait embrassé dans son ensemble toutes les dispositions légales relatives à la pharmacie. Elle a eu pour but de substituer au chaos de l’ancienne législation...
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