Télécharger le livre :  Discours d'un procureur de province illustrés et expliqués

Discours d'un procureur de province illustrés et expliqués


Christophe Auger


Ce livre « témoignage » est la retranscription fidèle des discours que Christophe Auger a prononcés comme chef de juridiction à l'occasion des audiences de rentrée solennelle du tribunal de grande instance de Libourne de 2014 à 2019, devenu tribunal judiciaire depuis le...


Parution : 2020-11-23
Télécharger le livre :  Festschrift für Dieter Hart

Festschrift für Dieter Hart


Christian Katzenmeier


Die Festschrift ehrt das medizinrechtliche Lebenswerk von Dieter Hart.Die Bandbreite der Themen spiegelt die Vielschichtigkeit der Forschungsgebiete des Jubilars. Schwerpunkte sind das Arzthaftungs- und Organisationsrecht, medizinisches Erprobungshandeln,...


Parution : 2020-11-23
Télécharger le livre :  European International Law Traditions

European International Law Traditions


Peter Hilpold


International Law is usually considered, at least initially, to be a unitary legal order that is not subject to different national approaches. Ex definition it should be an order that transcends the national, and one that merges national perspectives into a higher...


Parution : 2020-11-20
Télécharger le livre :  IAJ : Détachement d'office en cas d'externalisation des missions : le dispositif réglementaire - Octobre 2020

IAJ : Détachement d'office en cas d'externalisation des missions : le dispositif réglementaire - Octobre 2020


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


La revue les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro : Un décret du 11 juin 2020 portant statut général des fonctionnaires, issu de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique autorise le détachement d’office...


Parution : 2020-11-12
Télécharger le livre :  Livres et manuscrits anciens

Livres et manuscrits anciens


Xavier Cabannes


Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant...


Parution : 2020-11-06
Télécharger le livre :  Le financement participatif

Le financement participatif


Jean Lefebvre


L’accès au financement est un enjeu crucial pour l’Entreprise qui doit financer sa création et son développement. Les relais classiques de financement comme les banques et le capital-risque font défaut à maintes sociétés qui ne présentent pas de solidité financière...


Parution : 2020-11-06
Télécharger le livre :  L'interprétation du droit pénal au Canada et en France

L'interprétation du droit pénal au Canada et en France


André Kazadi


Cet ouvrage examine la place accordée à deux méthodes d'interprétation des lois, en droit pénal, dans les systèmes juridiques canadien et français. Il s'agit de deux espaces normatifs et deux approches interprétatives. Le regard analytique permet de constater que...


Parution : 2020-11-03
Télécharger le livre :  Les aides économiques locales : de quel droit ?

Les aides économiques locales : de quel droit ?


Olivier Renaudie


L'interventionnisme économique est loin de relever d'un monopole étatique. Les collectivités peuvent agir. Elles peuvent prendre en charge certaines activités économiques par la création de services publics locaux. Elles peuvent aussi octroyer des aides aux entreprises....


Parution : 2020-10-30
Télécharger le livre :  La constitution financière de la France

La constitution financière de la France


Hugues Rabault


Cet ouvrage rassemble et présente les principales sources juridiques du droit public financier français contemporain. Il entend décrire le cadre normatif des finances publiques, la structure juridique stable, par opposition au contenu normatif mouvant du budget des...


Parution : 2020-10-30
Télécharger le livre :  La conciliation judiciaire

La conciliation judiciaire


Ariane Conus


« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès ». Il y a près de deux siècles, Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment...


Parution : 2020-10-28
page 1 sur 439 >

Restez informé(e) des événements et promotions ebook

OK

Paiement sécurisé

Paiements sécurisés