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Droit des systèmes autonomes


Alain Bensoussan , Didier Gazagne


L'écosystème des systèmes autonomes se développe et s’impose aujourd'hui dans de nombreux domaines. Ils se déploient sur route, dans les champs, dans les airs et sur ou sous la mer. Même si les systèmes actuels ont une autonomie qui reste limitée par leurs capacités...


Parution : 2019-10-10

Droit civil. Les biens - 9e éd.


Patrick Courbe , Mathias Latina


Ce Mémento très clair et concis permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens.L'ouvrage donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans le langage juridique...


Parution : 2019-09-11

Procédure pénale - 25e éd.


Philippe Conte , Jean Larguier


La procédure est la mise en œuvre concrète du droit pénal.Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police,...


Parution : 2019-09-11

Droit du commerce international - 7e éd.


Hugues Kenfack


Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable.Ce Mémento envisage l'essentiel...


Parution : 2019-09-04

Droit civil général - 21e éd.


Philippe Bihr


Ce Mémento, inclus le programme en introduction au droit privé, il  couvre l'essentiel du droit civil : les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations et les sûretés.Après une introduction au droit privé, le lecteur dispose, sous une forme...


Parution : 2019-09-04

Droit international public - 25e éd.


David Ruzié , Gérard Teboul


Ce Mémento a pour objet l’étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l’examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c’est-à-dire les normes qui s’appliquent effectivement aux rapports entre les...


Parution : 2019-08-21

Code de procédure civile 2020, annoté - 111e éd.


Pierre Callé , Laurent Dargent


À jour de la loi de réforme pour la Justice du 23   mars 2019Les + de l’édition 2020 du Code de procédure civile :-À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice de mars 2019- Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives aux :...


Parution : 2019-07-03

Code civil 2020, annoté - 119e éd.


Collectif


À jour des lois ELAN, PACTE et Réforme pour la Justice.Les + de l’édition 2020 du Code civil :-À jour des lois ELAN, de réforme pour la Justice et PACTE (intérêt social de l’entreprise)- Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts- Plus de 30 000...


Parution : 2019-07-03

Introduction générale au droit - 16e éd.


Jean-Sylvestre Bergé , Courbe Patrick


Qu’est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu’il convient de maîtriser. C’est le droit objectif, c’est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations des hommes et s’imposent à eux. Mais ce sont aussi les droits...


Parution : 2019-06-26

Droit de la famille - 4e éd.


Dominique Fenouillet


Les incertitudes économiques et sociales actuelles placent la famille au coeur des préoccupations contemporaines. Ultime refuge pour l'individu, elle constitue en outre un maillon fondamental de la société, ce qui confère au droit de la famille toute son importance et...


Parution : 2019-03-20
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