|
|
La revue Les informations administratives et juridiques réalisée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction ...
|
Ce manuel a été conçu et rédigé à l’intention des étudiants du bachelier en droit de l’Université de Liège. Ecrit à quatre mains, il est le fruit d’un dialogue constant entre les deux auteurs, co-titulaires du cours de droit du travail depuis une dizaine d’années. Pour...
|
Le présent ouvrage aborde sous le regard du droit luxembourgeois les problématiques liées au développement des technologies innovantes touchant le secteur bancaire et financier ainsi que le marché de l’assurance au Grand-Duché de Luxembourg.Y sont analysées les ...
|
Ce manuel permet d’appréhender les principes de base du régime TVA européen et d’en comprendre son application au Luxembourg, notamment par le biais d’exemples concrets.Ce manuel se veut à la fois théorique, faisant référence tant aux dispositions de la législation ...
|
La réforme des collectivités territoriales engagée avec la loi MAPTAM de 2014 et la loi NOTRe de 2015 est désormais achevée. Cette nouvelle édition présente l’organisation territoriale de la France en 2018, telle qu’issue de ces transformations. ...
|
Texte de base :
Convention collective nationale du 10 juillet 2006, étendue par arrêté du 3 avril 2007
Champ d’application :
La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs et les salariés des entreprises et ...
|
À propos de l'ouvrage
Cet ouvrage a pour objet de présenter de façon synthétique et structurée l’ensemble des connaissances qu’un étudiant ou un candidat aux concours administratifs doit avoir sur le Droit pénal, qui se définit comme le droit de ...
|
À propos de l’ouvrage
Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s’intéresse qu’aux rapports entre sujets de Droit international, c’est-à-dire principalement les États ...
|
À propos de l’ouvrage
Le droit des sûretés est la branche du droit qui s’intéresse aux mécanismes ayant pour objet de prémunir le créancier contre l’inexécution de ses obligations par son débiteur. La sûreté est un mécanisme établi en faveur du ...
|
À propos de l'ouvrage
L’ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des personnes est présenté dans cet ouvrage de façon claire et structurée en trois parties :
la première sur la personnalité juridique : il s’agit de ...
|