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Manuel de droit comparé des administrations européennes


Collectif


En prenant pour repère le droit administratif français, cet ouvrage propose une approche comparée des droits des administrations de cinq États européens : l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie, les Pays-Bas et le Royaume-Uni.Une telle exploration horizontale a paru...


Parution : 2019-12-11

Le droit des contrats administratifs


David Subra , Emmanuel Tessier


Divisé en 4 parties et comprenant 14 leçons, le présent ouvrage a pour objet d’apporter les éclairages pédagogiques indispensables aussi bien à ceux qui découvrent le droit des contrats administratifs, qui constitue un secteur du droit public en pleine expansion, qu’à...


Parution : 2019-11-13
Télécharger le livre :  Le constitutionnalisme environnemental

Le constitutionnalisme environnemental


Xavier Arnauld De Sartre , Olivier Petit


Environmental constitutionalism is founded on ideological doctrines, such as liberalism and environmentalism. It aims to enhance comparative law methods leading to the establishment of general principles that protect the environment within the constitution. This is the...


Parution : 2019-11-04
Télécharger le livre :  IAJ : L'essentiel de la jurisprudence applicable aux agents territoriaux - édition 2019

IAJ : L'essentiel de la jurisprudence applicable aux agents territoriaux - édition 2019


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Ce nouveau hors-série annuel de la revue « les informations administratives et juridiques s’adresse à l’ensemble des praticiens du droit de la fonction publique, et notamment aux services juridiques des collectivités, aux syndicats et aux avocats. ...


Parution : 04/07/2019

Guide juridique de l'action extérieure des collectivités territoriales


Ministère De L'europe Et Des Affaires Étrangères


Ce guide fait le point sur l'état actuel du droit de l'action extérieure des collectivités territoriales. Il est publié sous l'égide du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE) en vue de fournir une analyse complète et à jour des ...


Parution : 05/06/2019

Jurisprudence du Conseil d'Etat 2016-2017


Conseil D'etat


Cet ouvrage « Jurisprudence du Conseil d'Etat 2016-2017 » vise à présenter les 50 synthèses des principales décisions rendues par les formations supérieures du jugement du Conseil d'Etat (assemblée, section et plénières fiscale), qui ont marqué la ...


Parution : 2019
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Procédure administrative contentieuse


Marc Feyereisen , Jérôme Guillot


La procédure administrative contentieuse, longtemps vue comme l’aboutissement malheureux d’une réclamation formée à l’encontre de l’administration, constitue aujourd’hui un domaine du droit processuel ayant acquis sa pleine et entière autonomie. Cet ouvrage, le...


Parution : 2018-10-16
Télécharger le livre :  Droit constitutionnel (Tome 1) - Fondements et pratiques

Droit constitutionnel (Tome 1) - Fondements et pratiques


Frédéric Rouvillois


Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d’études politiques, ainsi qu’aux candidats aux concours de la fonction publique. Le droit...


Parution : 2017-06-14
Télécharger le livre :  IAJ : La position de disponibilité (1ère partie) : cas d'octroi et situation du fonctionnaire

IAJ : La position de disponibilité (1ère partie) : cas d'octroi et situation du fonctionnaire


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 7-2017 I - Statut commenté Dossier : La position de disponibilité (1) : cas d’octroi et situation du fonctionnaire Veille jurisprudentielle Report des congés annuels non pris en raison de la ...


Parution : 2017
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Droit constitutionnel (Tome 2) - La Ve République


Frédéric Rouvillois


Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d’études politiques, ainsi qu’aux candidats aux concours de la fonction publique. La Ve République...


Parution : 2016-11-30
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