197 Résultat(s)

Institutions juridictionnelles - 17e ed.


Jean-Jacques Taisne


L'ouvrage présente, sous forme schématique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge). Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciaire mais aussi à ceux qui,...


Parution : 2020-09-02

Droit des contrats publics - 3e ed.


François Lichère


La notion de « contrats publics » recouvre l’ensemble des contrats liés à l'accomplissement de la mission de service public (voirie, eau, nettoiement…) due par l'administration, les collectivités territoriales et les établissements publics ainsi que les personnes...


Parution : 2020-08-26

Droit de la consommation - 2e ed.


Sophie Le Gac Pech


Avec pour ambition de rendre accessible les principales règles de droit de la consommation, le présent ouvrage étudie dans un premier temps le droit contractuel de la consommation en dégageant les règles communes des contrats de consommation pour mieux faire apparaître...


Parution : 2020-08-26
Télécharger le livre :  Les bases du droit civil

Les bases du droit civil


Marine Ranouil


Le droit civil est une branche du droit qui régule les relations entre les particuliers. Cet ouvrage présente ses principaux aspects – textes de lois, juridictions, moyens de preuves. Après une introduction générale au droit, sont abordées les différentes branches du...


Parution : 2020-08-19

Droit constitutionnel et institutions politiques - 13e ed.


Jean Paul Jacqué


Ce mémento présente l'ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d'études politiques : théorie générale du droit constitutionnel, principaux régimes politiques étrangers, histoire constitutionnelle...


Parution : 2020-08-19

Contentieux constitutionnel - 2e ed.


Michel Verpeaux


L’enjeu du contentieux constitutionnel est l'étude des modalités et du fonctionnement de la justice constitutionnelle. Au centre de celle-ci, le Conseil constitutionnel fait figure de juridiction centrale que ce soit par rapport aux actes qui lui sont soumis, et qu'il...


Parution : 2020-08-19

Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différents 2021


Audrey Damiens , Nicolas Hoffschir , Laurence Llahi , Stéphanie Mauclair


Le programme de l?épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l?arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Procédure...


Parution : 2020-07-15
Télécharger le livre :  Le divorce en droit luxembourgeois

Le divorce en droit luxembourgeois


Gaston Vogel


Plus qu’un manuel sur le divorce, cet ouvrage a été élaboré à l’attention du praticien qui y trouvera condensés tous les aspects de cette matière vaste et complexe. Aussi l’auteur a-t-il été guidé en permanence par le souci du pragmatisme, qui se traduit par la présence...


Parution : 2020-07-07

L'essentiel du droit de la famille - 2e édition


Amélie Dionisi-Peyrusse


Cet ouvrage propose en 24 fiches de s’initier au droit de la famille et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des exercices corrigés en fin de fiche. Bon complément au cours, il...


Parution : 2020-07-01

Code de procédure civile 2021, annoté - 112e ed.


Pierre Callé , Laurent Dargent


À jour de la réforme de la procédure civile et de divorce de décembre 2019 Les + de l’édition 2021 du Code de procédure civile :  -À jour des décrets de décembre 2019 réformant de la procédure civile et de divorce- Refonte intégrale des annotations de jurisprudence...


Parution : 2020-07-01
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