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Ce Mémento très clair et concis permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens.L'ouvrage donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans le langage juridique...
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La procédure est la mise en œuvre concrète du droit pénal.Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police,...
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Ce Mémento, inclus le programme en introduction au droit privé, il couvre l'essentiel du droit civil : les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations et les sûretés.Après une introduction au droit privé, le lecteur dispose, sous une forme...
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Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable.Ce Mémento envisage l'essentiel...
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Ce Mémento a pour objet l’étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l’examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c’est-à-dire les normes qui s’appliquent effectivement aux rapports entre les...
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À jour de la loi de réforme pour la Justice du 23 mars 2019Les + de l’édition 2020 du Code de procédure civile :-À jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice de mars 2019- Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives aux :...
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À jour des lois ELAN, PACTE et Réforme pour la Justice.Les + de l’édition 2020 du Code civil :-À jour des lois ELAN, de réforme pour la Justice et PACTE (intérêt social de l’entreprise)- Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts- Plus de 30 000...
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Qu’est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu’il convient de maîtriser. C’est le droit objectif, c’est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations des hommes et s’imposent à eux. Mais ce sont aussi les droits...
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Les incertitudes économiques et sociales actuelles placent la famille au coeur des préoccupations contemporaines. Ultime refuge pour l'individu, elle constitue en outre un maillon fondamental de la société, ce qui confère au droit de la famille toute son importance et...
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Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l’ingénieur-conseil, du...
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