|
|
La liberté de presse n’est pas le privilège du petit groupe des 4000 journalistes du Québec. Conquise de haute lutte, toujours fragile, elle est une liberté fondamentale de chaque citoyen. Elle est indispensable à la vie démocratique d’une société qui sait que pour...
|
Texte de base :
Convention collective nationale, étendue par arrêté du 15 juin 2007
Champ d'application :
Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué par l'INSEE ne ...
|
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit pénal social.Peut-on expliquer le droit pénal social de la même manière aux étudiants et aux professionnels ? Tel est le pari renouvelé de cette seconde édition, devenue nécessaire après...
|
Informations administratives et juridiques n° 12-2015
I. -Statut commenté
Dossier
• L’apprentissage dans la fonction publique territoriale
Statut au quotidien
• Le capital décès
Veille jurisprudentielle
• Retenue pour ...
|
Informations administratives et juridiques n° 11-2015
I - Statut commenté
Statut au quotidien
•Protocole d’accord relatif à la modernisation des parcours professionnels,
des carrières et des rémunérations
•Mise en œuvre de la NBI « ...
|
Informations administratives et juridiques n° 10-2015
I - Statut commenté
Statut au quotidien
•La loi « notre » du 7 août 2015 et ses incidences sur les personnels
Dossier
• La mutation externe
Veille jurisprudentielle
• ...
|
Informations administratives et juridiques n° 09-2015
I - Statut commenté
Dossier
•Les conditions générales de recrutement
Statut au quotidien
•Les heures supplémentaires des personnels d’enseignement artistique
Veille ...
|
Informations administratives et juridiques n° 08-2015
I - Statut commenté
Dossier
•L’indemnité de résidence
Statut au quotidien
•Emplois fonctionnels de direction : les décrets du 13 juillet 2015
•Assurance chômage : l’exercice du ...
|
Informations administratives et juridiques n° 07-2015
I - Statut commenté
Dossier
• La gestion des pratiques addictives
Statut au quotidien
• Point d’étape sur la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire (décret du 20 mai ...
|
I - Statut commenté
Dossier :
•L’accès des militaires à la fonction publique territoriale
Veille jurisprudentielle
•Le secrétariat des instances médicales depuis la loi du 12 mars 2012
•Fin de détachement dans l’emploi ...
|