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La Liberté de presse, la liberté de tous


Claude Robillard


La liberté de presse n’est pas le privilège du petit groupe des 4000 journalistes du Québec. Conquise de haute lutte, toujours fragile, elle est une liberté fondamentale de chaque citoyen. Elle est indispensable à la vie démocratique d’une société qui sait que pour...


Parution : 2016-05-02
Editeur : Les Editions Québec Amérique
Format(s) : ePub sans DRM
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Travaux publics : Etam


Journaux Officiels


Texte de base : Convention collective nationale, étendue par arrêté du 15 juin 2007 Champ d'application : Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué par l'INSEE ne ...


Parution : 2017-01-01
Editeur : La Documentation française
Format(s) : PDF, ePub
Télécharger le livre :  Précis de droit pénal social

Précis de droit pénal social


Fabienne Kéfer


Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit pénal social.Peut-on expliquer le droit pénal social de la même manière aux étudiants et aux professionnels ? Tel est le pari renouvelé de cette seconde édition, devenue nécessaire après...


Parution : 2017-08-23
Editeur : Anthemis
Format(s) : ePub
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L'apprentissage dans la fonction publique territoriale


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 12-2015 I. -Statut commenté Dossier • L’apprentissage dans la fonction publique territoriale Statut au quotidien • Le capital décès Veille jurisprudentielle • Retenue pour ...


Parution : 2015
Editeur : La Documentation française
Format(s) : PDF sans DRM
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Protocole d'accord relatif à la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 11-2015 I - Statut commenté Statut au quotidien •Protocole d’accord relatif à la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations •Mise en œuvre de la NBI « ...


Parution : 2015
Editeur : La Documentation française
Format(s) : PDF sans DRM
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La loi NOTRe et ses incidences sur les personnels


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 10-2015 I - Statut commenté Statut au quotidien •La loi « notre » du 7 août 2015 et ses incidences sur les personnels Dossier • La mutation externe Veille jurisprudentielle • ...


Parution : 2015
Editeur : La Documentation française
Format(s) : PDF sans DRM
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Les conditions générales de recrutement


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 09-2015 I - Statut commenté Dossier •Les conditions générales de recrutement Statut au quotidien •Les heures supplémentaires des personnels d’enseignement artistique Veille ...


Parution : 2015
Editeur : La Documentation française
Format(s) : PDF sans DRM
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L'indemnité de résidence


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 08-2015 I - Statut commenté Dossier •L’indemnité de résidence Statut au quotidien •Emplois fonctionnels de direction : les décrets du 13 juillet 2015 •Assurance chômage : l’exercice du ...


Parution : 2015
Editeur : La Documentation française
Format(s) : PDF sans DRM
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La gestion des pratiques addictives


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 07-2015 I - Statut commenté Dossier • La gestion des pratiques addictives Statut au quotidien • Point d’étape sur la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire (décret du 20 mai ...


Parution : 2015
Editeur : La Documentation française
Format(s) : PDF sans DRM
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L'accès des militaires à la fonction publique territoriale


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


I - Statut commenté Dossier : •L’accès des militaires à la fonction publique territoriale Veille jurisprudentielle •Le secrétariat des instances médicales depuis la loi du 12 mars 2012 •Fin de détachement dans l’emploi ...


Parution : 2014
Editeur : La Documentation française
Format(s) : PDF sans DRM

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