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L’ouvrage Les grands enjeux des droits humains en Afrique – Regards croisés (Tome 2) examine les défis actuels du continent : effets des multinationales, faiblesse de l’accès à la justice, fragilité démocratique et rôle contesté de la CEDEAO. Universitaires, experts,...
Les grands enjeux des droits humains en Afrique : Regards croisés (Tome 1) souligne les défis actuels des droits humains sur le continent. Universitaires, experts, praticiens et représentants institutionnels y croisent leurs regards pour analyser des thématiques...
Cet ouvrage de deux volumes s’adresse prioritairement aux universitaires, aux praticiens du droit, aux personnes désireuses d’accéder aux professions judiciaires ou auxiliaires et de les exercer. Ses destinataires privilégiés sont également ceux qui, directement ou...
L’ouvrage explore et analyse les différentes formes créatives en quête d’une protection juridique par la propriété littéraire et artistique puisant leur source dans la foi religieuse, voire chrétienne et musulmane, ou issues d’un sentiment religieux (telles que la...
Fruit de la collaboration de deux spécialistes en la matière, Augustin Emane et Thelma Bendome-Emane, Le Code du travail gabonais commenté offre une analyse complète et détaillée des récents changements applicables aux relations de travail au Gabon.Après avoir été...
La République française et le royaume de Norvège sont des États unitaires qui expérimentent les revendications identitaires collectives sámi et corses sur leurs territoires. Comment articuler les principes constitutionnels de ces États avec la préservation de...
Conçu de manière à faciliter les recherches et à privilégier une approche historique du droit constitutionnel congolais, cet ouvrage propose de retracer les trajectoires constitutionnelles congolaises. Il s’appuie sur un dossier documentaire constitué essentiellement...
Au lendemain de la crise financière de 2009, dans la perspective de protéger les budgets des États, le Groupe des vingt (G20) juge nécessaire de prévenir l’érosion des assiettes fiscales et le transfert de bénéfices. Cette volonté politique s’est traduite par...
Cet ouvrage offre un aperçu de l'évolution des finances publiques en République du Congo, de l’époque coloniale à nos jours. Il présente le nouveau cadre général des finances publiques au Congo, analysant en profondeur la structure et la classification du budget de...
Que sait-on du professeur Lekene Donfack ? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d’État, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d’un « penseur du droit » et celui d’un « serviteur...
Au Cameroun, la colonisation occidentale a eu pour conséquence logique un dessaisissement global des collectivités coutumières. Avec l’accession à l’indépendance, la situation ne va guère changer, puisque l’emprise de l’idéologie sur les catégories juridiques a ruiné...
L’influence du droit de l’Union européenne sur les systèmes juridiques des États membres évoque des questions complexes. Cet ouvrage se concentre précisément sur l’européanisation d’une branche du droit privé au sein de laquelle l’évolution a eu un impact croissant :...
Cette étude se propose d’analyser les systèmes roumain et français de fonction publique, en partant non seulement des différences et des ressemblances qui caractérisent ces deux systèmes, mais aussi des principes traditionnels construits par les apports successifs des...
« Droit de la guerre ». L’expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? À cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre...
Honorer un collègue, un maître voire un ami est un exercice difficile, d’autant plus lorsqu’il s’agit d’un brillant professeur qui a tant apporté à l’étude du droit constitutionnel. Les différents textes réunis dans cet ouvrage, pour très divers qu’ils soient,...
L’interprétation artistique est le plus souvent le résultat d’un travail contractualisé, ce qui donne à l’artiste-interprète un statut juridique hybride : comme salarié, il bénéficie de la protection du Code du travail ; comme créateur, il est titulaire d’un droit de...
Le droit de la santé est un champ très vaste qui renferme en soi divers aspects de la santé. Comme corpus de règles juridiques destiné à la santé, il reste en parfaite symbiose avec d’autres domaines. Les textes juridiques qui permettent la matérialisation de ce droit...
Au-delà de la technique de la proportionnalité, principe et norme de contrôle, le concept de proportionnalité, d’essence jus-naturaliste, déploie son action structurante dans la création de la norme fiscale, celle-ci étant entendue au sens large, et modératrice dans...
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