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Télécharger le livre :  La mise en œuvre du PPCR en catégorie C au 1er janvier 2017 - Focus sur le PPCR

La mise en œuvre du PPCR en catégorie C au 1er janvier 2017 - Focus sur le PPCR


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 11/12-2016 Statut commenté Statut au quotidien Dossier spécial : Focus sur le PPCR La mise en œuvre du PPCR en catégorie C au 1er janvier 2017 - 1re partie : les dispositions communes ...


Parution : 2016

Code des relations entre le public et l'administration


Journaux Officiels


Le code des relations entre le public et l’administration regroupe, simplifie et améliore l’accès aux règles régissant et facilitant les relations entre l'administration et le public. Ce code comprend les livres suivants : Livre Ier - Les ...


Parution : 01/01/2016
Télécharger le livre :  Revue Mosaïque n°012

Revue Mosaïque n°012


Collectif


Au sommaire : l'élection présidentielle en Afrique / Libres propos sur le rapport entre le droit et la vérité. Un exemple d'application erronée des dispositions textuelles relatives au pourvoi en cassation en matière administrative au Cameroun. / ...


Parution : 2016

Salariés du particulier employeur


Journaux Officiels


Texte de base : Convention collective nationale du 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000 Champ d'application : Champ d'application professionnel La présente convention collective règle les rapports entre les particuliers ...


Parution : 2016-01-01

Transports routiers et activités auxiliaires du transport


Journaux Officiels


Texte de base : Convention collective nationale du 21 décembre 1950, étendue par arrêté du 1er février 1955 Champ d'application : 1.1. Principe La présente convention et les accords qui y sont annexés règlent les rapports entre les ...


Parution : 2016-01-01
Télécharger le livre :  IAJ : L'obligation de réserve dans la fonction publique. Les nouveaux décrets d'application de la loi « déontologie » et du PPCR - Septembre 2016

IAJ : L'obligation de réserve dans la fonction publique. Les nouveaux décrets d'application de la loi « déontologie » et du PPCR - Septembre 2016


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


Informations administratives et juridiques n° 09-2016 I . - Statut commenté Dossier L’obligation de réserve dans la fonction publique statut au quotidien Loi « déontologie » et protocole PPCR : les nouveaux décrets d’application Mémo ...


Parution : 2016
Télécharger le livre :  IAJ : Sapeurs-pompiers professionnels : les nouveaux cadres d'emplois des cadres de santé et des infirmiers - Octobre 2016

IAJ : Sapeurs-pompiers professionnels : les nouveaux cadres d'emplois des cadres de santé et des infirmiers - Octobre 2016


Cig Petite Couronne


Informations administratives et juridiques n° 10-2016 Statut commenté Statut au quotidien Sapeurs-pompiers professionnels : les nouveaux cadres d’emplois des cadres de santé et des infirmiers Jeunes en formation professionnelle dans la ...


Parution : 2016

Industrie textile


Journaux Officiels


Industrie textile


Parution : 2016

Métallurgie


Journaux Officiels


Métallurgie


Parution : 2016

Code civil


Journaux Officiels


Cette édition inclut un an de mises à jour au format numérique (disponible sur tablettes ou smartphones via l’application Apple et Androïd : « les éditions des Journaux officiels ») Le Code civil occupe une place particulière dans le système ...


Parution : 2016
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