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Droit des assurances


N.C.


Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation.• Jean Rogge – Les derniers développements...


Parution : 2013-04-23
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Divorce et aliments


Yves-Henri Leleu


La loi du 27 avril 2007 réformant le divorce a rendu ce dernier plus accessible, sa procédure moins conflictuelle et ses effets alimentaires entre époux mieux objectivés. Peu après, la loi du 19 mars 2010 a affiné le devoir parental d’entretien des enfants et la...


Parution : 2013-04-17
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De la prévention à la résolution des conflits en copropriété


Collectif


Les conflits en copropriété sont nombreux et d'ordre divers. Ils sont souvent le résultat de la confrontation entre la défense de l'intérêt collectif et la préservation des intérêts individuels.L'association...


Parution : 2013-04-15
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Bail à ferme et droit de préemption


Etienne Beguin


Les règles particulières aux baux à ferme, formant la section 3 du chapitre II relatif au louage de choses, contiennent de nombreuses dispositions dérogatoires au droit commun du bail. La plupart de celles-ci ont un caractère impératif. Leur portée a été précisée au fil...


Parution : 2013-04-03
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Droit des obligations au Luxembourg


Olivier Poelmans


Ce livre propose une vision d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations. Il se veut un outil neuf pour le juriste, praticien comme théoricien, confronté à des questions de droit, et une source de réflexion pour une bonne...


Parution : 2013-03-04
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La justice et les enfants


Jean-Pierre Rosenczveig


Chaque année, près de383 000 mineurs sont pris en charge par la justice. Près de 212 500 mineurs sont pris en charge au civil.Des chiffres conséquents et révélateurs de la tension de fond que recouvre la problématique de l'enfant :est-il un objet ou un sujet de droit ?...


Parution : 2013-02-20
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Liber Amicorum Jean-François Taymans


N.C.


Jean-François Taymans est l’un des esprits les plus féconds et les plus originaux de la pensée juridique notariale belge de ces 25 dernières années.Au cours de cette période, il aura exercé de nombreuses fonctions,...


Parution : 2013-02-20
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La procédure d'ordre en pratique


Collectif


Le huitième colloque de l’ALN a eu pour thème la procédure d’ordre en pratique. Comme de coutume, l’accent a été mis sur l’analyse de problématiques concrètes rencontrées en la...


Parution : 2013-01-31
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Manuel de droit des biens


Pascale Lecocq


Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D’abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d’un ancrage fort dans un contexte factuel constaté...


Parution : 2013-01-11

Sénégal - Droit civil et pénal


Sénégal Sénégal


Ce livre numérique interactif contient cinq Codes à jour en droit civil et pénal du Sénégal : le Code des obligations civiles et commerciales, le Code de procédure civile, le Code de la famille, le Code pénal et le Code de procédure pénale. Sa ...


Parution : 2013
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