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Eine Untersuchung der AGB-Kontrolle von Entgeltklauseln im unternehmerischen Geschaeftsverkehr unter besonderer Beruecksichtigung der BGH-Urteile vom 04.07.2017 – XI ZR 562/15 und XI ZR 233/16
Mit zwei Urteilen vom 04. Juli 2017 erklärte der Bundesgerichtshof eine zwischen Kreditinstituten und Unternehmen vereinbarte Vertragsklausel über ein «Bearbeitungsentgelt für Vertragsschluss» für unwirksam. Aufgrund der verbreiteten Verwendung solcher Klauseln in der Unternehmensfinanzierung und deren langjähriger Billigung durch die Rechtsprechung hat diese Entscheidung weitreichende Konsequenzen. Vor diesem Hintergrund zeigt der Autor, dass weiterhin ein praktisches Bedürfnis für die rechtssichere Vereinbarung von Bankentgelten besteht. Am Beispiel von Entgeltklauseln stellt er dar, dass die AGB-Kontrolle im unternehmerischen Geschäftsverkehr auf flexible Gestaltungen und einen differenzierten Auslegungsmaßstab angewiesen ist.
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