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Vertraege ueber die Bereitstellung digitaler Inhalte, begleitende End User License Agreements und die Beurteilung durch das Urheberrecht und die Digitale-Inhalte-Richtlinie
Digitale Inhalte wie Software oder E-Books prägen den modernen Alltag. Als Reaktion auf diese Entwicklung erließ die EU im Mai 2019 die Digitale-Inhalte-Richtlinie. Sie enthält Vorgaben für Verträge zwischen Unternehmer:innen und Verbraucher:innen über die Bereitstellung digitaler Inhalte. Da digitale Inhalte meist durch das Urheberrecht geschützt sind, gehen diese Verträge häufig mit der Einräumung urheberrechtlicher Nutzungsrechte mittels End User License Agreements einher. Diese sogenannten EULAs schränken den Umfang der zulässigen Nutzung oft stark ein. Die Autorin befasst sich mit der Frage, wie gängige Nutzungsbeschränkungen in EULAs durch die Digitale-Inhalte-Richtlinie und das Urheberrecht beurteilt werden, ob es zu Abweichungen in der Beurteilung kommt und welche Auswirkungen sich daraus ergeben können. Als Fundament dieser Untersuchung dient die Analyse des generellen Konfliktpotenzials zwischen Urheber- und Verbrauchervertragsrecht im digitalen Umfeld.
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