Tous les ebooks de la collection "Conventions collectives" -


341  résultat(s)
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Crise économique, santé et inégalités sociales de santé


Haut Conseil De La Santé Publique (Hcsp)


Les crises économiques affectent particulièrement les populations les plus démunies.Les études comparatives conduites à l'étranger vont toutes en ce sens : on observe notamment une dégradation de la santé mentale et une augmentation des suicides. Parallèlement, on...

Parution : 2017-02-22
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La santé en France et en Europe : convergences et contrastes


Haut Conseil De La Santé Publique (Hcsp)


La France affiche l’un des meilleurs taux d’espérance de vie dans l’Union européenne, mais, la mortalité par suicide est très élevée. On observa aussi que le poids de dépenses de santé dans le PIB est le plus élevé de l’Union européenne, mais le niveau de dépenses par...

Parution : 2017-02-22
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Voyage au musée du quai Branly


James Clifford , Octave Debary , Ministère De La Culture Et De La Communication , Mélanie Roustan


Le Musée du quai Branly - consacré aux cultures extra-européennes a ouvert ses portes à Paris en 2006. Depuis lors, les stratégies d’exposition ont été évaluées de façon exhaustive sans que...

Parution : 2017-01-11
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Collection : Musées-Mondes
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Cahiers français : Dix enjeux économiques pour 2017 - n°396


La Documentation Française


La prise en compte de plus en plus grande dans les années futures des impératifs écologiques aura de profondes implications en matière économique et sociale. Quelle est la part d’utopie, quelle est celle de la réalité dans les projets de transformation de notre...

Parution : 2017-01-01
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Collection : Cahiers français
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Diagnostic et prise en charge précoces des maladies chroniques


Haut Conseil De La Santé Publique (Hcsp)


En France, plus de 15 millions de personnes sont atteintes de maladies chroniques. Que faut-il proposer aujourd’hui à une personne qui présente les premiers signes d’une maladie chronique, pour éviter toute perte de chances dans l’évolution ultérieure : doit-on agir...

Parution : 2017-01-01
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La Politique agricole commune (PAC) au coeur de la construction européenne


La Documentation Française , Yves Petit


La politique agricole commune (PAC), doyenne des politiques communes de l’Union européenne, a connu depuis sa création, en 1962, des mutations de grande ampleur. Adoptée à la fin de l’année 2013, sa dernière réforme s’applique à la période 2014-2020. Elle lui confère,...

Parution : 2017-01-01
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Directives européennes : anticiper pour mieux transposer


Conseil D'etat


Cette étude du Conseil d'État dresse un état des lieux des pratiques et des performances de la France pour assurer, dans les délais fixés, la transposition des directives européennes en droit français. Elle examine ensuite les pistes de simplification des outils de...

Parution : 2017-01-01
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L'application du nouveau principe "silence de l'administration vaut acceptation"


Conseil D'etat


La loi du 12 novembre 2013 a inversé le principe prévalant jusqu’ici et, désormais, le silence gardé par l’administration vaudra, en principe, acceptation de la demande. Cependant, plusieurs catégories d’exceptions ont été prévues par le législateur. C’est pour guider...

Parution : 2017-01-01
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Les commissaires du Gouvernement dans les entreprises


Conseil D'etat


Le commissaire du Gouvernement est une institution ancienne, dépourvue de cadre juridique de référence, dont l’utilité et le rôle font aujourd’hui débat.Le Conseil d’Etat a procédé au recensement des entreprises dotées d’un commissaire du Gouvernement. Il s’est...

Parution : 2017-01-01
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Le rescrit : sécuriser les initiatives et les projets


Conseil D'etat


Point de rencontre entre un engagement de l’administration et la demande de l’usager, le rescrit repose sur une relation de confiance et de loyauté réciproques. Il apparaît comme un vecteur prometteur, non seulement de sécurité juridique, mais également de dialogue...

Parution : 2017-01-01
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Questions internationales : Populismes et nationalismes dans le monde - n°83


La Documentation Française


Retour des tensions entre États, montée des populismes, crises économiques, inégalités croissantes, réseaux du crime organisé, menaces sur l’environnement, pandémies ... : le nouveau désordre international semble partout gagner du terrain. Bien documenté, ce numéro...

Parution : 2017-01-01
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Etudes, galères et réussites


Philippe Cordazzo , Christine Guégnard , Institut National De La Jeunesse Et De L'éducation Populaire (Injep) , Sévrine Landrier


Que sait-on aujourd’hui de l’influence des rythmes universitaires, des ressources financières, des modalités de décohabitation, de l’effet d'un site délocalisé ou encore d’une activité salariée sur la réussite des étudiants ? Ce livre permet de mieux saisir la trame des...

Parution : 2017-01-01
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Cahiers français : Exigences écologiques et transformations de la société - n°401


La Documentation Française


Nous sommes entrés dans l’acte III de la décentralisation. L’organisation territoriale aborde désormais une nouvelle phase ; la nouvelle contrainte budgétaire, ajoutée à la fin de la clause de compétence générale pour les régions et des départements, porte en germe la...

Parution : 2017-01-01
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Collection : Cahiers français
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Exclusion : vers zéro SDF ?


Julien Damon , La Documentation Française


Cet ouvrage fait le point sur la situation et les problématiques des personnes SDF ainsi que sur l’orientation des politiques publiques de prise en charge. L’ensemble s’inscrit dans les questions plus globales ayant trait à la pauvreté et à l’exclusion. Le propos,...

Parution : 2017-01-01
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La mer, nouvel eldorado ?


Claire (De) Marignan , Cyrille P. Coutansais , La Documentation Française


Si l’on voit aujourd’hui la mer comme une nouvelle frontière, cette perception se teinte d’une part d’irrationnel, tant les océans génèrent un imaginaire riche. Mais cette attirance s’arrime aussi dans des éléments plus objectifs, au premier rang desquels se trouve la...

Parution : 2017-01-01
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Bilan de la vie associative 2015-2016


Haut Conseil À La Vie Associative


« L’association au cœur de l’intérêt général » - tel est le thème de ce nouveau rapport d’activité. Le bilan du Haut Conseil à la vie associative fait état de la contribution généreuse des associations en l’illustrant par des témoignages et par quelques données...

Parution : 2017-01-01
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Les territoires français en 50 cartes


Commissariat Général À L'égalité Des Territoires (Cget)


Réalisées par le service cartographique du CGET, elles montrent les disparités territoriales dans les domaines démographique, économique, social et environnemental. Pédagogique, cette publication explicite les facteurs à l’origine de ces disparités, structurelles ou...

Parution : 2017-01-01
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Collection : En somme
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Le droit et les étrangers en situation irrégulière


La Documentation Française


L’entrée, le séjour ou l’éloignement des étrangers relèvent de fonctions régaliennes exercées dans le respect des droits fondamentaux. La Cour de cassation examine ici la portée de la loi du 7 mars 2016 qui a revu la répartition des rôles entre juge judiciaire et juge...

Parution : 2017-01-01
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Cahiers français : Richesse et prospérité - n°400


La Documentation Française


Parler de société numérique signifie que tous les aspects de la vie sociale – l’économie, l’organisation du travail, les relations interindividuelles, la culture, les loisirs... se trouvent concernés. [...] L’Internet est l’expression la plus spectaculaire de notre...

Parution : 2017-01-01
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Collection : Cahiers français
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Contrats de plan État-Région : histoire et perspectives


Commissariat Général À L'égalité Des Territoires (Cget)


La 6e génération couvre la période 2015-2020. Afin de mettre en oeuvre les spécificités de cette nouvelle génération, cet ouvrage revient sur les origines et les principes de la contractualisation Etat-Région ainsi que sur les évolutions des cinq précédentes générations...

Parution : 2017-01-01
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