Tous les ebooks de la collection "Conventions collectives" -


341  résultat(s)
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La mer, nouvel eldorado ?


Claire (De) Marignan , Cyrille P. Coutansais , La Documentation Française


Si l’on voit aujourd’hui la mer comme une nouvelle frontière, cette perception se teinte d’une part d’irrationnel, tant les océans génèrent un imaginaire riche. Mais cette attirance s’arrime aussi dans des éléments plus objectifs, au premier rang desquels se trouve la...

Parution : 2017-01-01
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Télécharger le livre :  Pour l'amélioration des relations entre la population et les forces de sécurité de l'Etat
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Pour l'amélioration des relations entre la population et les forces de sécurité de l'Etat


Comité Interministériel De Prévention De La Délinquance


L’amélioration des relations entre la population et les services publics constitue un enjeu majeur pour le Gouvernement. Elle repose notamment sur le renforcement des liens de confiance entre la population et les forces de sécurité de l’Etat, plus particulièrement au...

Parution : 2017-01-01
Format(s) : epub sans DRM
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Cahiers français : Demain, quel travail ? - n°398


Collectif Collectif , La Documentation Française


Alors que le Gouvernement a annoncé les grandes lignes de sa stratégie fiscale dans son projet de loi de finances pour 2013, ce numéro des Cahiers français dresse un état des lieux de notre système fiscal pour mieux en envisager les perspectives d’évolution et de...

Parution : 2017-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Cahiers français
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Le droit et les étrangers en situation irrégulière


La Documentation Française


L’entrée, le séjour ou l’éloignement des étrangers relèvent de fonctions régaliennes exercées dans le respect des droits fondamentaux. La Cour de cassation examine ici la portée de la loi du 7 mars 2016 qui a revu la répartition des rôles entre juge judiciaire et juge...

Parution : 2017-01-01
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Cahiers français : Questions sur la protection sociale - n°399


La Documentation Française


Après l’échec de la conférence de Copenhague en décembre 2009 à faire émerger un nouveau protocole succédant à celui de Kyoto, qu’en est-il des politiques environnementales d’envergure amorcées au cours des précédentes décennies ? Où en sont les marchés d’émissions de...

Parution : 2017-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Cahiers français
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L'aide aux victimes


Secrétariat D'etat De L'aide Aux Victimes


En dix chapitres clairement structurés, ce livre blanc propose un inventaire des questions les plus importantes posées par la politique d’aide aux victimes. Historiens, sociologues, médecins, psychiatres, magistrats, avocats, diplomates et...

Parution : 2017-01-01
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Etudes, galères et réussites


Philippe Cordazzo , Christine Guégnard , Institut National De La Jeunesse Et De L'éducation Populaire (Injep) , Sévrine Landrier


Que sait-on aujourd’hui de l’influence des rythmes universitaires, des ressources financières, des modalités de décohabitation, de l’effet d'un site délocalisé ou encore d’une activité salariée sur la réussite des étudiants ? Ce livre permet de mieux saisir la trame des...

Parution : 2017-01-01
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Diagnostic et prise en charge précoces des maladies chroniques


Haut Conseil De La Santé Publique (Hcsp)


En France, plus de 15 millions de personnes sont atteintes de maladies chroniques. Que faut-il proposer aujourd’hui à une personne qui présente les premiers signes d’une maladie chronique, pour éviter toute perte de chances dans l’évolution ultérieure : doit-on agir...

Parution : 2017-01-01
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La Politique agricole commune (PAC) au coeur de la construction européenne


La Documentation Française , Yves Petit


La politique agricole commune (PAC), doyenne des politiques communes de l’Union européenne, a connu depuis sa création, en 1962, des mutations de grande ampleur. Adoptée à la fin de l’année 2013, sa dernière réforme s’applique à la période 2014-2020. Elle lui confère,...

Parution : 2017-01-01
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L'application du nouveau principe "silence de l'administration vaut acceptation"


Conseil D'etat


La loi du 12 novembre 2013 a inversé le principe prévalant jusqu’ici et, désormais, le silence gardé par l’administration vaudra, en principe, acceptation de la demande. Cependant, plusieurs catégories d’exceptions ont été prévues par le législateur. C’est pour guider...

Parution : 2017-01-01
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Les commissaires du Gouvernement dans les entreprises


Conseil D'etat


Le commissaire du Gouvernement est une institution ancienne, dépourvue de cadre juridique de référence, dont l’utilité et le rôle font aujourd’hui débat.Le Conseil d’Etat a procédé au recensement des entreprises dotées d’un commissaire du Gouvernement. Il s’est...

Parution : 2017-01-01
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Traité d'expologie


Serge Chaumier , Ministère De La Culture Et De La Communication


L'exposition se déploie sous de multiples formes dans les musées, mais aussi dans les centres d'art, les lieux culturels, dans l?espace public ou encore dans les entreprises et les collectivités. Serge Chaumier explore ce foisonnement et tente de le sérier ; l'auteur...

Parution : 2017-01-01
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Les territoires français en 50 cartes


Commissariat Général À L'égalité Des Territoires (Cget)


Réalisées par le service cartographique du CGET, elles montrent les disparités territoriales dans les domaines démographique, économique, social et environnemental. Pédagogique, cette publication explicite les facteurs à l’origine de ces disparités, structurelles ou...

Parution : 2017-01-01
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Collection : En somme
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Contrats de plan État-Région : histoire et perspectives


Commissariat Général À L'égalité Des Territoires (Cget)


La 6e génération couvre la période 2015-2020. Afin de mettre en oeuvre les spécificités de cette nouvelle génération, cet ouvrage revient sur les origines et les principes de la contractualisation Etat-Région ainsi que sur les évolutions des cinq précédentes générations...

Parution : 2017-01-01
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Collection : En somme
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Les traités européens après le traité de Lisbonne - 4e édition


La Documentation Française , Jean-Marie Monnier , Francois-Xavier Priollaud , David Siritzky


Le Traité de Lisbonne (entré en vigueur le 1er déc. 2009) marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens engagé dans les années quatre-vingt-dix. Il ne fait pas disparaître les traités en vigueur, mais se limite à les amender. Il a...

Parution : 2017-01-01
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Questions internationales : La Suisse, une autre vision de l'Europe - n°87


La Documentation Française


La Suisse semble réunir toutes les qualités et les vertus de l’Europe : patrimoine, puissance économique et commerciale, pluralisme et tolérance, diversité culturelle et religieuse, démocratie et droits de l’homme... On peut considérer que la Suisse représente une...

Parution : 2017-01-01
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Questions internationales : Populismes et nationalismes dans le monde - n°83


La Documentation Française


Retour des tensions entre États, montée des populismes, crises économiques, inégalités croissantes, réseaux du crime organisé, menaces sur l’environnement, pandémies ... : le nouveau désordre international semble partout gagner du terrain. Bien documenté, ce numéro...

Parution : 2017-01-01
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Vaccinations des personnes immunodéprimées ou aspléniques


Haut Conseil De La Santé Publique (Hcsp)


La vaccination des personnes atteintes d’une immunodépression congénitale ou acquise, et/ou aspléniques, présente des particularités qui justifient des recommandations spécifiques. Le Haut Conseil de la santé publique a actualisé ses recommandations vaccinales en...

Parution : 2017-01-01
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Collection : Avis et rapports
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La France et la dissuasion nucléaire : concept, moyens, avenir


Ministère De La Défense , Bruno Tertrais


Depuis la fin de la guerre froide, le nucléaire militaire a connu de fortes mutations en France : stocks d’armes divisés par deux, niveaux d’alerte réduits... À l’heure où l’État fait face à une dette publique majeure, et où les menaces ont changé de visage, l’entretien...

Parution : 2017-01-01
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Cahiers français : Exigences écologiques et transformations de la société - n°401


La Documentation Française


Nous sommes entrés dans l’acte III de la décentralisation. L’organisation territoriale aborde désormais une nouvelle phase ; la nouvelle contrainte budgétaire, ajoutée à la fin de la clause de compétence générale pour les régions et des départements, porte en germe la...

Parution : 2017-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Cahiers français
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