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Le rôle du juge répressif dans le droit pénal moderne (vers un néohumanisme judiciaire)


Phocion Papathanassiou


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1955-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Le rôle du juge répressif dans le droit pénal moderne (vers un néohumanisme judiciaire)


Phocion Papathanassiou


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1955-01-01
Format(s) : epub sans DRM
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Le régime parlementaire dans les constitutions européennes d'après guerre


Boris Mirkine-Guetzévitch


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1937-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Le régime parlementaire dans les constitutions européennes d'après guerre


Boris Mirkine-Guetzévitch


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1937-01-01
Format(s) : epub sans DRM
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Les usagers des services publics industriels (transports-eau-gaz-électricité)


Pierre Laroque


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1933-01-01
Format(s) : epub sans DRM
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Les usagers des services publics industriels (transports-eau-gaz-électricité)


Pierre Laroque


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1933-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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La tutelle administrative


Pierre Laroque , Roland Maspétiol


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1930-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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La tutelle administrative


Pierre Laroque , Roland Maspétiol


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1930-01-01
Format(s) : epub sans DRM
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Les baux à loyer


Albert Croquez


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1920-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Manuels pratiques
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Les baux à loyer


Albert Croquez


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1920-01-01
Format(s) : epub sans DRM
Collection : Manuels pratiques
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Les règlements et les Tribunaux des eaux dans les provinces du sud-est de l'Espagne (Murcie et Valence)


Étienne Carpentier


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1912-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Les règlements et les Tribunaux des eaux dans les provinces du sud-est de l'Espagne (Murcie et Valence)


Étienne Carpentier


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1912-01-01
Format(s) : epub sans DRM
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