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Commune ou ville intercommunale ?


Marinette Brulé


Héritage de la Révolution française, la commune, avec ses limites de 1789, se situe à la base du millefeuille administratif du XXIe siècle. Les projets de réformes se succèdent tentant l'adaptation de l'organisation communale au contexte économique et social. L'ambition...

Parution : 2010-03-01
Format(s) : PDF
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Département ou Région ?


Marinette Brulé


Le nombre d'échelons territoriaux et de pouvoirs de décisions ainsi que l'enchevêtrement des compétences de l'organisation locale sont-ils un blocage à la compétitivité économique et présentent-ils un danger pour l'avenir de l'espace ? De Fénelon - qui prônait la...

Parution : 2008-11-01
Format(s) : PDF, ePub
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DU MORCELLEMENT COMMUNAL DE 1789 À L'ÉMIETTEMENT INTERCOMMUNAL ET CONTRACTUEL DE 2000


Marinette Brulé


Dès le découpage communal de 1789, le nombre de communes est remis en cause. Jusqu’en 2000, aucune réforme stable n’a pu aboutir. Médiatique depuis peu, l’intercommunalité est cependant mal connue. Au fil du temps, ses structures se superposent dans un enchevêtrement de...

Parution : 2002
Format(s) : PDF
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