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L'impôt sur les grandes fortunes


Pierre Courtois


Toutes les personnes dont le patrimoine est supérieur à 3 000 000 F, ou à 5 000 000 F si elles possèdent des biens professionnels d'une valeur supérieure à 2 000 000 F, se trouvent concernées, chaque année, par l'impôt sur les grandes fortunes. Combien sont-elles ?...

Parution : 1982-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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L'imposition des profits de bourse et autres gains sur titres


Pierre Courtois


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1978-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
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L'Imposition des plus-values


Pierre Courtois


Quelque 75 000 personnes étaient jusqu'ici imposées chaque année en vertu de la législation spéciale qui frappait depuis 1963 les plus-values sur opérations spéculatives, ainsi que les plus-values sur terrains à bâtir et biens assimilés. Selon les prévisions annoncées,...

Parution : 1977-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
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Robespierre


Pierre Courtois , Louis Saurel


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1939-01-01
Format(s) : epub sans DRM
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Robespierre


Pierre Courtois , Louis Saurel


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1939-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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La légende de Don Juan


Pierre Courtois , Albert T'serstevens


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1924-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Épopées et légendes
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La légende de Don Juan


Pierre Courtois , Albert T'serstevens


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1924-01-01
Format(s) : epub sans DRM
Collection : Épopées et légendes
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