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Magistrats en majesté


Jean-Claude Farcy


L'analyse de quelque 3.650 discours dont on a retrouvé la trace pour les 19e et 20e siècles a permis de montrer que l'audience solennelle de rentrée des cours d'appel a connu plusieurs phases depuis son rétablissement à la fin du premier Empire. «Copyright Electre»

Parution : 1998-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : CNRS-droit
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Guide des archives judiciaires et pénitentiaires : 1800-1958


Jean-Claude Farcy


L'auteur de ce travail a prospecté méthodiquement les sources conservées tant aux Archives nationales et départementales qu'aux archives militaires. Ce recensement permettra un accès aisé aux documents qui restaient jusqu'à présent éparpillés dans tous ces fonds....

Parution : 1992-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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