Droit de la santé - Licence, Master

Le droit de la santé constitue une vaste branche du droit.

Il recouvre en effet les questions liées à la relation de soins, aux produits de santé, à la bioéthique ou encore à la protection de la santé publique. La diversité des domaines concernés, des sources juridiques (issues du droit interne et du droit de l’Union européenne) et l’évolution régulière des normes peuvent rendre complexe sa compréhension.

Cet ouvrage propose donc de faciliter l’appréhension de cette matière, en offrant un recueil de fiches synthétiques abordant les questions essentielles de la discipline.

Le droit de la santé touche chaque individu. En effet, tout au long de sa vie, chaque personne est susceptible de se retrouver dans la situation du patient qui recourt à des soins de santé ce qui implique l’exercice de droits spécifiques (information, consentement, refus de soins...). En outre, le contexte actuel souligne l’intérêt d’une connaissance du cadre juridique en matière de santé. La pandémie de Covid-19 amène en effet à s’interroger sur les règles relatives à la conception et à la gestion des politiques de santé publique. Il en est de même de la nouvelle loi de bioéthique qui devrait être adoptée en 2021.

Le texte devrait ainsi aborder certaines questions liées à la procréation médicalement assistée, à l’examen des caractéristiques génétiques ou encore à la recherche sur les cellules souches embryonnaires, autant de sujets abordés dans cet ouvrage.

Outre les étudiants en droit préparant des concours de la fonction publique, ce livre est également destiné aux professionnels de santé et aux responsables d’établissements de santé. Il saura également intéresser tout lecteur souhaitant découvrir ou approfondir ses connaissances relatives à un domaine du droit en constante évolution.

Amanda Dubuis est maître de conférences en droit public à l’université de Franche-Comté.