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Le droit d'auteur en architecture


Amélie Blandin


Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur s’applique à l’ensemble des oeuvres de l’esprit pouvant être qualifiées de création originale.À ce titre, l’oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d’auteur. L’objet de cet ouvrage...

Parution : 2024-05-29
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
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Précis de droit de la construction


Moussa Thioye


Le droit de la construction est au carrefour de plusieurs matières juridiques : droit des contrats, droit des biens, droit de l’urbanisme, droit fiscal, etc. Ordinairement défi nie comme une branche du droit composée des règles et des institutions juridiques relatives à...

Parution : 2023-07-05
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
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