Tous les ebooks de la collection "Droit de la construction" - Le Moniteur


7  résultat(s)
Ajouter à ma liste d'envies

Passation et exécution des marchés de travaux privés


Cyril Croix , Pauline Treille


Les marchés privés de travaux relèvent de la libre négociation des parties ; ces dernières peuvent donc  déterminer les pièces constitutives du marché, fixer librement le prix… Cependant, le Code civil, le  Code de la construction, les normes AFNOR… contiennent des...

Parution : 2023-11-22
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
J'achète
42,99
Ajouter à ma liste d'envies

Traité de droit de la démolition


Jean-Louis Sablon


Les exigences environnementales ont largement modifié l’acte de démolir, entendu désormais comme une déconstruction supposant de préserver les matériaux en vue de leur réemploi. Juridiquement, l’acte de démolir consiste en l’ensemble des actions visant à décomposer une...

Parution : 2023-04-05
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
J'achète
42,99
Ajouter à ma liste d'envies

L'Assurance construction


François-Xavier Ajaccio


La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l’assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d’assurance :– une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d’ouvrage, en cas...

Parution : 2022-08-09
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
J'achète
42,99
Ajouter à ma liste d'envies

Marchés privés de construction : Guide de rédaction des contrats


Christian Péchereau


Qu’elles soient petites ou grandes, des entreprises prennent chaque année la décision de construire les bâtiments, usines, installations industrielles ou équipements divers nécessaires au développement de leurs activités. Les équipes de projet doivent alors s’entourer...

Parution : 2020-11-25
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
J'achète
43,99
Ajouter à ma liste d'envies

Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée


Corine Sabut , Jean-Baptiste Taillan


Qu’elle soit publique ou privée, la maîtrise d’ouvrage est l’entité pour laquelle est réalisée une opération de travaux. Elle ordonne et définit les objectifs, le calendrier et le budget consacré à un projet. Sécuriser, comprendre ou encadrer ses missions impose de...

Parution : 2019-06-26
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
J'achète
46,99
Ajouter à ma liste d'envies

Les constructeurs et le risque du sol


Bertrand Couette


Tout constructeur, qu’il s’agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel l’ouvrage va être édifié. En effet, une connaissance suffisante du sol d’assise de la construction projetée permettra d’adapter les fondations. En cas de...

Parution : 2018-11-21
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
J'achète
43,99
Ajouter à ma liste d'envies

Groupement d'entreprises et cotraitance


Jean-Pierre Babando


Le groupement d’entreprises – ou cotraitance – consiste en un groupement momentané de plusieurs entrepreneurs, créé en vue d’entretenir entre eux des liens juridiques, économiques et financiers. Il constitue notamment un moyen pour les petites et moyennes entreprises de...

Parution : 2017-05-03
Format(s) : ePub
Éditeur : Le Moniteur
J'achète
41,99

Restez informé(e) des événements et promotions ebook

Paiements sécurisés

Paiements sécurisés