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Précis d'introduction générale au droit positif congolais


Lucain Kasongo Mwadiavita


Lucain Kasongo Mwadiavita se demande quel aperçu général avoir de l'état actuel du droit positif congolais ? Le droit épouse la mentalité, la culture et le comportement d'un peuple. Quelle est dès lors la spécificité du droit positif congolais par rapport aux autres...

Parution : 2023-07-20
Format(s) : PDF
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Quelques singularités congolaises


Sylvain Shomba Kinyamba


Qu'il s'agisse de la gouvernance publique, de la volonté de simplement survivre ou de la dynamique de la vie familiale, l'ensemble de ces textes tentent de clarifier les enjeux qui marquent le quotidien et jalonnent l'histoire de ce pays. Cet ouvrage met ainsi en...

Parution : 2019-11-22
Format(s) : PDF
Collection : Harmattan RDC
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Droit des ressources naturelles


Mukendi Mukendi Ntantamika


Cet ouvrage tente de répondre à la problématique induite par la quête scientifique et politique d'un meilleur système d'appropriation des ressources naturelles, d'un meilleur dispositif de contrôle d'accès à leurs gisements et de redistribution des revenus de leur...

Parution : 2019-05-27
Format(s) : PDF
Collection : Harmattan RDC
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Les exonérations fiscales des investissements en RDC


Boniface Kabanda Matanda


La concurrence fiscale comme mesure incitative ou attractive des investissements directs étrangers s'est révélée inefficace. Cette leçon a servi d'exemple à l'Etat Indépendant du Congo et à la Colonie Congo-Belge qui limitèrent la défiscalisation aux seuls grands...

Parution : 2016-08-15
Format(s) : PDF
Collection : Harmattan RDC
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Droit processuel en RD Congo


Boniface Kabanda Matanda


Dans la finalité de procès équitable, le droit processuel organise le contradictoire, la bonne foi, l'égalité de justiciables et l'impartialité de l'offre du magistrat, comme principes directeurs de procédure judiciaire, malheureusement non effectifs. Abordant l'exposé...

Parution : 2015-11-15
Format(s) : PDF
Collection : Harmattan RDC
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