Tous les ebooks de la collection "Les cahiers de l'intercommunalité" - Fenixx Réédition Numérique (Syros)


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L'Aménagement intercommunal de l'espace


François Poulle


Nombreux sont les territoires qui se sont avancés sur la voie de l’intercommunalité par la mise en commun d’équipements ou de services. Plus rares sont ceux qui ont entrepris, anticipant sur la loi du 6 février 1992, de débattre et de légiférer en commun sur...

Parution : 1992-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Communauté de communes et districts


Yves Gorgeu


Cet ouvrage constitue un guide pédagogique pour tous les élus locaux qui ont le projet de franchir le cap de la fiscalité propre intercommunale. Il est, plus particulièrement, consacré aux formes de coopération de progrès adaptées au milieu rural, à savoir les...

Parution : 1991-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
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La Solidarité financière intercommunale


Christine Bremond , Pierre Richard


Ce cahier a été conçu comme un guide, permettant de progresser à travers les différentes étapes de la péréquation des ressources économiques, principalement la taxe professionnelle. Il comporte un raisonnement introductif en sept questions, avant d'aborder la méthode...

Parution : 1991-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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