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Les Métamorphoses de la responsabilité


Journées René Savatier


On trouvera dans ces textes de communication un double triptyque : dans les trois systèmes juridiques, des exposés des trois volets du droit de la responsabilité, civile, pénale et administrative. « Copyright Electre »

Parution : 1997-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
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Droit de la crise, crise du droit ?


Dominique Breillat , Journées René Savatier


Que dire de l'impact d'une crise économique qui affecte les rouages de l'ensemble de la société ? Nulle branche du droit ne sort indemne y compris la norme nationale suprême. Depuis 1973, il est difficile de parler de crise économique comme on a pu le faire au XIXe...

Parution : 1996-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
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Les Déclarations de l'an I


Institut Des Droits De L'homme , Institut D'histoire Du Droit


Ce colloque consacré aux déclarations de l'an I s'est attaché à repérer tant le caractère novateur pour l'époque que l'évidente modernité de ces textes. « Copyright Electre »

Parution : 1996-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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