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Tierce opposition


Hakim Boularbah , Charlotte Marquet


Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l’usage est quotidien. Sont successivement étudiés : - la fonction de cette voie de recours ; - les décisions contre lesquelles elle...

Parution : 2012-10-01
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
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Pourvoi en cassation en matière civile


Hakim Boularbah , Philippe Gérard , Jean-François Van Drooghenbroeck


Seul traité sur le sujet depuis celui d’Henri Simont paru en 1933, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles, jurisprudences et pratiques gouvernant l’instruction du pourvoi en cassation en matière...

Parution : 2012-09-21
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
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Requête civile


Jean-François Van Drooghenbroeck


Premier et seul traité sur le sujet, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles et jurisprudences gouvernant la requête civile, voie de recours extraordinaire aux contours subtils et de manipulation...

Parution : 2012-09-21
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
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48,99

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