Tous les ebooks de la collection "Travaux de l’IFR" - Presses de l'Université Toulouse Capitole


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Les professions (dé)réglementées


Hélène Simonian-Gineste , Sarah Torricelli-Chrifi


Les professions réglementées. La matière est dense, tant dans la multitude des professions concernées que dans la complexité de la réglementation. Mais c’est aussi la pluralité des enjeux entourant ces professions qui interpelle. Il suffit de constater les...

Parution : 2019-09-19
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Travaux de l’IFR
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La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif


Francis Querol


Le colloque international, qui s'est tenu le 19 octobre 2012 à l'Université Toulouse 1 Capitole, dont les actes sont repris dans cet ouvrage, poursuivait un double objectif. Cette manifestation scientifique voulait, d'abord, réunir un panel de spécialistes reconnus,...

Parution : 2018-03-13
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Travaux de l’IFR
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Métamorphoses de l'Acte Juridique


Marc Nicod


Il faut savoir gré à l'Institut Fédératif de la Recherche “Mutation des normes juridiques” et à l'École doctorale “Sciences juridiques et politiques” d'avoir initié un débat sur les métamorphoses de l'acte juridique, au centre duquel se trouve l'idée de “Mutations”. Que...

Parution : 2018-03-13
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Travaux de l’IFR
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Crise(s) et droit


Jacques Larrieu


La « Règle d'or », présentée partout comme le remède à la crise économique et financière européenne, n'illustre-t-elle pas parfaitement la relation qui unit la crise et le droit ?La solution aux dérives budgétaires et aux imprudences de la finance se trouverait dans un...

Parution : 2018-03-13
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Travaux de l’IFR
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