Tous les ebooks de la collection "UB3" - Bruylant


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Actualités en droit de la famille


Didier Carré , Jacques Fierens , Jim Sauvage , Isabelle Schyns


L’ouvrage analyse les bouleversements affectant les concepts fondamentaux en matière de transmission du nom comme élément premier d’identification de la personne ou encore d’organisation d’une double filiation...

Parution : 2015-06-02
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
Collection : UB3
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Actualités en droit économique


Collectif


Cet ouvrage aborde 4 thématiques déclinées autour de la liberté d’entreprendre :- Maxime Vanderstraeten nous entretient sur la vigueur du principe de la liberté d’entreprendre dans la jurisprudence du Conseil d’Etat...

Parution : 2015-03-18
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
Collection : UB3
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Actualités en droits intellectuels


Collectif


Le domaine de la propriété intellectuelle a connu récemment des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Plusieurs des ...

Parution : 2015-03-10
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
Collection : UB3
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Actualités en droit de la responsabilité


Jean-Luc Fagnart , Pascal Staquet , Jean Van Zuylen


Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique.Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire...

Parution : 2015-03-05
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
Collection : UB3
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Actualités en droit public et administratif


Collectif


Les thèmes et points abordés dans ce module tendent à faire le bilan sur les questions classiques, mais qui ont sensiblement évolué, relatives à la responsabilité des pouvoirs publics. Depuis le début des...

Parution : 2014-06-03
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
Collection : UB3
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Les conditions générales de vente


N.C.


Cet ouvrage, sous la coordination de Paul Alain Foriers, apporte aux praticiens du droit une information concrète sur les conditions générales de vente :– Quel avocat, quel juge, ne s’est interrogé sur les principes qui gouvernent...

Parution : 2013-05-15
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
Collection : UB3
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Droit des assurances


Jean Rogge


Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation.• Jean Rogge – Les derniers développements...

Parution : 2013-04-23
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
Collection : UB3
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Actualités en droit international privé


Arnaud Nuyts


Cet ouvrage passe en revue les développements récents et majeurs qu’a connus la discipline du droit international privé essentiellement sous l’influence de l’Union européenne. Dans le domaine du statut personnel, la contribution de Laurent Barnich est consacrée au...

Parution : 2013-03-01
Format(s) : ePub
Éditeur : Bruylant
Collection : UB3
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