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Guide de l'installation des jeunes agriculteurs - 6e edition


Rosanne Aries


Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ? Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, abattements, transmission, modes d’imposition, assiette sociale, contacts… Comment trouver du...

Parution : 2019-03-20
Format(s) : PDF
Collection : Agridécisions
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28,00
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Les sociétés en agriculture - 5e edition


Lionel Manteau


Nous comptons, actuellement, en agriculture, environ 140 à 150 000 sociétés, toutes formes juridiques confondues ! Le monde agricole a appris à les maîtriser pour se regrouper, s’adapter et développer d’autres activités. L’auteur décrit et compare les différentes...

Parution : 2019-03-06
Format(s) : PDF
Collection : Agridécisions
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36,00
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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)


Jérôme Dutordoir , Bernard Peignot , Michaël Rivier


L’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement, remembrement rural) a su évoluer et s’est modernisé, pour répondre toujours à un besoin d’intérêt général : il continue de servir l’intérêt des propriétaires concernés et reste...

Parution : 2019-01-09
Format(s) : PDF
Collection : Agridécisions
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36,00
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Les contrats en agriculture


Lionel Manteau


Si les contrats en agriculture sont une réalité économique, ils possèdent également une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre de praticiens et d’utilisateurs la...

Parution : 2015-04-22
Format(s) : PDF
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35,99
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Les signes de qualité


Jean-Paul Combenègre


Notre savoir-faire est un patrimoine qu’il faut protéger. La qualité constitue un enjeu majeur de nos politiques agricole et alimentaire tant au niveau national que communautaire. La loi d’orientation agricole (LOA) du 5 janvier 2006 ainsi que, dans une moindre mesure,...

Parution : 2015-04-22
Format(s) : PDF
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14,99
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Le droit de la chasse


A. Charles


Le droit de la chasse est l’une des disciplines les plus anciennes du droit positif français de l’environnement qui a été largement influencé par le droit romain. Sous l’ancien régime ce droit répondait, en dehors de la recherche de gibier à des fins alimentaires, à une...

Parution : 2015-01-07
Format(s) : PDF
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30,99
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Le statut du fermage


Aline Guyvarc’H , Bernard Peignot , Patrick Van Damme


Le statut du fermage est le cadre juridique le plus répandu car il a su démontrer en près de 70 ans son efficacité. Il permet aux exploitants de produire en toute sécurité et il garantit au bailleur le bon entretien des terres et le paiement d’une redevance. Mais il...

Parution : 2013-06-05
Format(s) : PDF
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30,99
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Une PAC pour quels modèles de développement ? Histoire et perspectives


Jacques Loyat


La PAC est née dans les années d’après-guerre, comme une réponse stratégique pour assurer la sécurité alimentaire dans un espace commun. Cette politique supranationale a fait preuve d’une remarquable longévité. Les enjeux ainsi que le contexte politique et...

Parution : 2012-05-02
Format(s) : PDF
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22,99
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SAFER (Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural)


Jacques Lachaud


Comment fonctionnent les Safer ? Quelles sont leurs missions ? Quels sont leurs moyens d’action ?Comment les tribunaux contrôlent leurs actions ? De nombreux exemples puisés dans une abondante jurisprudence illustrent les explications juridiques et techniques de...

Parution : 2012-04-18
Format(s) : PDF
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23,20
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Guide de l’installation des jeunes agriculteurs - 4e édition


Marie-Lætitia Melliand


Par où commencer lorsque l’on veut s’installer comme agriculteur ? Quelles sont les étapes incontournables ? Quelles sont les aides allouées ? Qu’est-ce que la SMI, la DJA, la CDOA… ? Où et comment se former ? Quelle structure juridique de société choisir ? Se lancer...

Parution : 2012-04-04
Format(s) : PDF
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