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Le Professeur Alioune Badara Fall est une figure majeure du monde académique, dont l’influence s’étend bien au-delà des salles de cours. Ce livre, composé de trois tomes, rassemble les contributions d’universitaires, collègues et disciples venus d’Afrique, d’Europe et...
Sur la base de l’expérience des conflits armés au Libéria, en Sierra Leone et en Côte d’Ivoire, l’auteur cherche à expliquer les principaux défis liés à l’application de l’embargo sur les armes imposé par le Conseil de sécurité de l’ONU au titre du Chapitre VII de la...
L’Ordre est à différencier du Syndicat qui a vocation de défendre les intérêts matériels et moraux de ses membres dont l’adhésion est libre. L’Ordre, qui regroupe en règle obligatoirement l’ensemble des médecins, défend l’exercice de la profession contre bien souvent...
Depuis 1961, le droit des marchés publics sénégalais n’a cessé d’évoluer, rythmé par une intense production normative. L’adoption du Code des marchés publics en 2007, aligné sur les standards communautaires, n’a pas freiné cette dynamique. Au contraire, les pouvoirs...
Le notariat sénégalais est l’un des plus anciens du continent africain, avec des origines remontant à 1786, peu après la fin de la guerre franco-britannique de Sept Ans et le retrait des Anglais de Saint-Louis-du-Sénégal. À cette époque, l’Administration coloniale avait...
Le secteur extractif suscite beaucoup d’appréhensions, de passions. Il convient de reconnaître qu’il s’agit d’un secteur technique et complexe, où convergent divers intérêts catégoriels.Sans prétention aucune, le présent ouvrage, qui s’inscrit dans la suite logique de...
Fruit de recherches approfondies en Droit des activités maritimes, cet ouvrage adopte une approche didactique, structurée en rubriques claires et illustrées d’exemples concrets, appuyés par des textes juridiques internes et internationaux. Il s’adresse à un large public...
Ce numéro de la Revue Sénégalaise de droit propose plusieurs articles, regroupés sous les thématiques : Doctrine, Varia, Chroniques de jurisprudence, Chroniques législatives et Chroniques des professions juridiques.
Le financement est au cœur de toute activité économique. Qu’il s’agisse de créer une entreprise, de la développer ou simplement de la faire fonctionner au quotidien, l’accès aux ressources financières est un enjeu majeur. Pourtant, pour de nombreux entrepreneurs,...
Le budget d’investissement découle d’un processus de planification, de programmation et de budgétisation des dépenses en capital. Il constitue l’outil clé de mise en œuvre des politiques publiques.Cet ouvrage retrace l’évolution du système budgétaire du Sénégal depuis...
Face aux défis stratégiques que pose la cybercriminalité, le Sénégal a adopté la loi n° 2008-08 du 25 janvier 2008 portant sur la cybercriminalité. Par la suite, à la faveur de la réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale ayant abouti à l’adoption de la loi...
Les finances locales au Sénégal et principalement leur gestion ont toujours constitué une problématique pour pratiquement tous les acteurs et les pouvoirs tant centraux que locaux.L’étude sur la gestion financière et comptable des collectivités territoriales au Sénégal...
Le livre Revue Sénégalaise de Droit n° 38 aborde plusieurs thèmes juridiques, notamment la crise de la démocratie, l'harmonisation du droit des affaires en Afrique, et les défis des professions juridiques. La première partie explore la crise de la démocratie,...
En se proposant d’étudier la diversité des contentieux constitutionnels dans les États suivants : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée, Madagascar, Mali, Niger, Sénégal et Togo, ce présent ouvrage invite à une introspection, une recension...
Cet ouvrage propose une analyse approfondie de la justice constitutionnelle au Sénégal, souvent sujette à critiques mais essentielle pour la protection de l’ordre constitutionnel. Adoptant une démarche scientifique, l’auteur étudie et interprète avec objectivité les...
Ce Code électoral regroupe les lois et règlements relatifs aux différentes élections, et précise pour chacune d'elles comment s'organise le processus électoral. Il est un moyen d’interlocution entre les acteurs du processus électoral. Les annotations mises à jour, les...
La fraude fiscale constitue une barrière aux efforts de développement de nos États et à l’instauration de la justice fiscale. Il s’agit d’un véritable fléau qui prive nos nations de ressources propres, empêchant ainsi une contribution subséquente à la croissance et au...
The legal inventiveness of contemporary African societies has not received the attention it deserves. A widespread prejudice too often consists in presenting the rules of law as a kind of artifice condemned to oscillate between mimicry and ineffectiveness, between...
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