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Ce que les Romains ont nommé ius fut d’abord une parole jurée. C’était le serment que l’on prononçait à l’issue d’un sacrifice, au moment de l’abattage de la victime animale, afin de lier dans une norme commune tous les participants. Telle est la thèse développée dans...
Le jeu institutionnel des démocraties occidentales est largement dominé à l’heure actuelle par un organe dont le nom désigne l’exact contraire de ses fonctions : le pouvoir exécutif. Alors qu’ils sont théoriquement conçus comme des exécutants, les chefs d’Etat et de...
L’exécutif, tel que conçu à l’origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L’exécutif...
En partant de l’étude des doctrines parlementaires des Lumières, le dessein de cette enquête était d’apporter une contribution à l’histoire des doctrines libérales en France. Contrairement aux idées les plus reçues, l’étude des doctrines des magistrats de la fin de...
Les traits par lesquels on caractérise l’État, spécialement l’État constitutionnel moderne, la souveraineté, la personnalité, la représentation ou la séparation des pouvoirs, ne sont pas des qualités objectives qu’on pourrait décrire à l’aide de théories, car...
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