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Ce livre met au jour comment une société obligée s’est dessinée, sur le temps long, entre l’époque romaine et l’époque contemporaine. Inventée à Rome par des prêtres-juristes pour symboliser le lien de contrainte qui enveloppe les hommes pour les soumettre à...
Pourquoi n’arrive-t-on pas à juger les crimes que sont l’inceste, les abus sexuels, notamment commis par des religieux, ou encore des crimes de masse ? Parce qu’ils excèdent les possibilités actuelles de la justice pénale mais aussi parce que l’effroi qu’ils suscitent...
Ce que les Romains ont nommé ius fut d’abord une parole jurée. C’était le serment que l’on prononçait à l’issue d’un sacrifice, au moment de l’abattage de la victime animale, afin de lier dans une norme commune tous les participants. Telle est la thèse développée dans...
Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l’objet de ce Vocabulaire juridique. S’appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une œuvre nouvelle par ses entrées, sa...
Le jeu institutionnel des démocraties occidentales est largement dominé à l’heure actuelle par un organe dont le nom désigne l’exact contraire de ses fonctions : le pouvoir exécutif. Alors qu’ils sont théoriquement conçus comme des exécutants, les chefs d’Etat et de...
Le Conseil constitutionnel occupe une place majeure au sein des institutions constitutionnelles françaises. Par ses décisions, il infléchit fortement la direction du droit français, d’où son importance dans un environnement qui évolue rapidement. Ici sont présentées une...
Le livre se propose, à titre d’hypothèse heuristique, de prendre au sérieux le discours des juristes qui cherchent à donner une assise intellectuelle au « droit » nazi. C’est pourquoi le droit nazi est qualifié de « droit monstrueux » plutôt que de « non-droit ». Cette...
Cet ouvrage reprend certaines communications faites durant le colloque Droit et santé du 14 juin 2006. Il invite donc à poursuivre la réflexion initiée sur les essais cliniques, au coeur de l'activité médicale en particulier de la recherche hospitalo-universitaire. Il...
« Les procureurs de la République constituent une figure de proue de la justice pénale contemporaine. Le grand public est assez familier avec ce personnage qu’il voit prendre la parole dans les médias au sujet des affaires en cours ou requérir lors des procès, même s’il...
La question de la responsabilité des magistrats est d'actualité à travers plusieurs affaires récentes mettant en lumière les conséquences de quelques dysfonctionnements de la justice et conduisant à s'interroger sur le rôle des juges. Cet ouvrage propose une analyse...
L'amnistie a longtemps été perçue comme une pratique politique démocratique dont les promoteurs pouvaient à juste droit s'enorgueillir. Notre époque ne donne plus de grandeur morale à l'amnistie, cette dernière semble aujourd'hui entachée d'illégitimité et accusée de...
Pourquoi être juge ? Telle était la question posée par écrit en culture générale lors du concours d'entrée à l'ENM en 1977. Voulait-on "sélectionner" les candidats sur leurs intentions ? Cet ouvrage constitue une analyse historique du mode de recrutement des...
Qu'est-ce que signifie la notion d'observance ? L'évolution des pratiques médicales, pour lesquelles le droit impose aux médecins des obligations de compétence, de diligence et de prudence, a progressivement introduit la notion de responsabilité des patients, avec trois...
Le souci de protéger les consommateurs n'est pas une nouveauté, mais celui de considérer les patients comme des consommateurs devant être protégés est récent.Le droit de la santé comporte donc un volet protection et information des patients qui, dans le cadre des...
Comment nos enfants éduquent-ils leurs enfants ? Chaque génération se socialise sur la base des modèles culturels transmis par la génération précédente et pour le sociologue, la transmission joue un rôle essentiel dans le processus de la socialisation. C'est dans la...
Qu’est-ce que le droit animalier ? Ce corpus de textes et de décisions de justice concernant les animaux dans le droit positif, par conséquent distinct de la notion philosophique de droits des animaux, est éclairé par les sources qui ont contribué à son édification. Ses...
La faveur peut être appréhendée de quatre façons par le droit qui, alternativement, l'ignore, la prohibe, l'engendre et même l'organise.La notion de faveur constitue ainsi un excellent analyseur pour mettre au jour certaines déterminations qui commandent le...
La Cour Pénale Internationale est la première juridiction dans l'histoire du droit international pénal à posséder un régime de réparation aux victimes. Le but de cet ouvrage est à la fois descriptif et normatif : il s'agit de présenter et d'évaluer ce régime afin de...
Phénomène majeur des dernières décennies, l'intégration dans l'ordre juridique interne d'instruments juridiques internationaux de plus en plus nombreux et hétérogènes, est source d'incertitude et de déstabilisation des systèmes de droit. Les liens d'interdépendance se...
La démocratie grecque est le plus souvent généreusement idéalisée et on méconnait largement ses dérives, ses défaillances et ses crises. Or la pratique de l'accusation publique volontaire, la sycophantie, est inhérente à la démocratie grecque. Selon la manière dont les...
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