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Cahiers français : Consommer aujourd'hui, les enjeux - n°417


Cour Des Comptes , Dominique Desjeux , La Documentation Française , Anne-Flore Maman


L’évolution des modes de vie, le progrès technique et numérique contribuent à modifier considérablement les comportements en matière de consommation au cours des dernières décennies. Ces changements engendrent une diversification de nouveaux modes de consommation...

Parution : 2020-10-20
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
Collection : Cahiers français
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Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997


Cour De Discipline Budgétaire Et Financière , Cour Des Comptes


Les juridictions financières constituent un ordre particulier de juridictions administratives, composé, d'une part, de la Cour des comptes, créée par Napoléon Ier en 1807 et, d'autre part, les 25 chambres régionales ou territoriales des comptes, créées par la Loi de...

Parution : 1999-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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