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Télécharger le livre :  Droit civil. Les biens. 11e éd. (N)
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Droit civil. Les biens. 11e éd. (N)


Valerio Forti , Philippe Simler , François Terré


Qu'est-ce qu'un bien, au sens de chose appropriée ?Qu'est-ce qu'une chose, d'abord ? Il en est de toutes sortes : choses corporelles, mais aussi incorporelles, qui illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Mais de la chose au droit sur la...

Parution : 2024-11-07
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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Les grands arrêts de la jurisprudence civile T1. Introduction, personnes, famille (N) - Introduction


Henri Capitant , François Chénedé , Yves Lequette , François Terré


Cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine.L'ouvrage...

Parution : 2024-10-17
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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Les grands arrêts de la jurisprudence civile T2. Obligations, contrats spéciaux, sûretés (N) - Oblig


Henri Capitant , François Chénedé , Yves Lequette , François Terré


La 14e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le 90e anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti,...

Parution : 2024-10-17
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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24,49
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Introduction générale au droit 16ed


Nicolas Molfessis , François Terré


Le présent ouvrage est une invitation à découvrir et apprivoiser le droit. Par sa conception et son écriture, il est une Introduction destinée à permettre aux étudiants de première année de saisir la matière juridique, suivant le programme universitaire. On y retrouve...

Parution : 2024-09-26
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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25,99
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Droit civil - Les successions, les libéralités 5ed


Sophie Gaudemet , Yves Lequette , François Terré


Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet. Le législateur désigne les personnes – parents proches, conjoint - qui sont, en principe, appelées à recueillir la succession. C'est la dévolution légale. Cette désignation ne s'impose pas au...

Parution : 2024-02-01
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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32,99
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Régimes matrimoniaux et statut patrimonial des couples non mariés 9 éd.


Philippe Simler , François Terré


Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles...

Parution : 2023-12-21
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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32,99
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Droit civil Les obligations 13ed


François Chénedé , Yves Lequette , Philippe Simler , François Terré


L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses...

Parution : 2022-10-06
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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Droit civil La famille. 9e éd.


Dominique Fenouillet , Charlotte Goldie-Genicon , François Terré


Les familles : Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime.Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évolué vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples...

Parution : 2018-01-17
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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La vertu


Jean Foyer , Catherine Puigelier , François Terré


La vertu évoque moralité, fidélité, rigueur, mais aussi engendre parfois maux et terreur. À trop vouloir purifier les mœurs par la vertu, Robespierre en était arrivé à croire qu'une révolution n'était qu'un crime éclatant et nécessaire. «La vertu n'est pas à la mode »,...

Parution : 2015-12-31
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : PUF
Collection : HORS COLLECTION
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Etre humain


François Gros , François Terré , Bérénice Tournafond


Qu'est-ce que l'individualité ? Sommes-nous faits que de matière ? Comment fonctionne notre esprit ? Comment prend-on une décision ? Quelle est la place de la politique dans la vie humaine ? Quelle frontière entre politique et morale ? Comment peut-on mobiliser...

Parution : 2014-06-12
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
Éditeur : CNRS éditions
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Droit civil. Les personnes. Personnalité-Incapacité-Protection. 8e éd.


Dominique Fenouillet , François Terré


Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales.Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus de la personnalité...

Parution : 2013-10-15
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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Le Droit


François Terré


L'auteur, professeur à la faculté de droit de Paris, fait état des différentes formes du droit (droit constitutionnel, administratif, pénal...), du fonctionnement du système juridique, des divers aspects de la jurisprudence, de la difficulté de ce qu'il nomme l'art...

Parution : 1999-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
Collection : Dominos
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La Vie du droit


Jean Hilaire , François Terré


A partir du droit de la famille dans les régions méridionales, anciens pays de droit écrit, l'auteur a cherché à saisir la vie du droit, en retrouvant les usages de la pratique derrière la façade normative et, du XIIIe siècle au code civil de 1804, les archives...

Parution : 1994-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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11,99
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Individu et justice sociale


Catherine Audard , Jean-Pierre Dupuy , René Sève , François Terré


Peut-on concilier la liberté individuelle et la justice sociale ? Oui, répond John Rawls, dont La théorie de la justice, publiée en français en 1987, est désormais une référence obligatoire pour quiconque se préoccupe de cette question. John Rawls, écrit François Terré,...

Parution : 1988-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
Collection : Points
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L'enfant de l'esclave


François Terré


Où et quand commence la personne humaine ? Est-elle passible de “contrats” comme ceux qui lieraient une mère porteuse à ceux qui “louent” ses services ? Que doit-on faire des embryons congelés ? Ont-ils le “droit” à la vie ? Face à ces questions – et à tant...

Parution : 1987-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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8,49
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L'enfant de l'esclave


François Terré


Où et quand commence la personne humaine ? Est-elle passible de “contrats” comme ceux qui lieraient une mère porteuse à ceux qui “louent” ses services ? Que doit-on faire des embryons congelés ? Ont-ils le “droit” à la vie ? Face à ces questions – et à tant...

Parution : 1987-01-01
Format(s) : epub sans DRM
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Télécharger le livre :  La Cour de cassation et la séparation des autorités administrative et judiciaire
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La Cour de cassation et la séparation des autorités administrative et judiciaire


Dany Cohen , François Terré


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1986-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Droit civil
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