Tous les ebooks de la collection "Droit du Patrimoine culturel et naturel" - Editions L'Harmattan


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La place de la création contemporaine dans la fabrique urbaine


Perrine Marx


L'art est partout dans nos villes et continue de s'imposer, de façon officielle, quand il est le fruit d'une commande, ou officieuse, quand il relève d'une revendication artistique indépendante. Mais la vie de la création contemporaine dans le paysage urbain n'est pas...

Parution : 2021-05-18
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La reconversion du patrimoine public monumental


Mylène Le Roux


La reconversion du Grand Hôtel-Dieu de Lyon est présentée comme « la plus importante opération de réhabilitation privée d'un monument historique en France » (Jean-Jacques Duchamp, directeur adjoint du Crédit Agricole Assurance). Elle permet de vérifier l'affirmation de...

Parution : 2020-12-09
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Blanchiment et marché de l'art


Guillaume Lambert


La directive du 4 décembre 2001 a étendu aux professionnels du marché de l'art le régime préventif de lutte contre le blanchiment, jusqu'à circonscrit à la finance. Cette extension démontrait la prise de conscience, par les autorités, de l'attractivité du marché pour...

Parution : 2020-03-03
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Les ensembles décoratifs en droit


Inès Lamouri


L'ensemble décoratif renvoie à la cohérence d'ensemble que forment un immeuble patrimonial et les éléments mobiliers décoratifs qui lui sont associés. Le droit du patrimoine culturel a longtemps ignoré cette notion. Cette absence justifiait le démembrement d'ensembles...

Parution : 2018-06-20
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La préservation des archives privées et l'intérêt public


Marie Cornu , Jérôme Fromageau


Le thème de l'avenir des archives en Europe soulève plusieurs séries de questions. D'abord se pose la question de l'espace pertinent dans lequel se déploient les politiques publiques en matières d'archives et plus spécialement du rôle des entités locales en la matière....

Parution : 2013-02-01
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Le patrimoine culturel au risque de l'immatériel


Françoise Benhamou , Marie Cornu


En quoi l'économie de l'immatériel et le cadre juridique qui en définit les règles influencent, perturbent, modifient, facilitent les missions de protection et de valorisation classiques du patrimoine en termes de conservation, de sélection, d'accès et de diffusion ? Il...

Parution : 2011-01-01
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Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique


Marie Cornu , Caroline Rainette , Catherine Wallaert


En 50 ans, les sciences et les technologies ont connu une rapide évolution. La sauvegarde d'une partie de la mémoire scientifique a pu être assurée grâce à des initiatives individuelles ou collectives. Malgré des textes, la protection reste fragile. Ce guide fait un...

Parution : 2008-10-01
Format(s) : PDF
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Archives et patrimoines


Marie Cornu , Jérôme Fromageau


La constitution d'une mémoire que questionneront les historiens de demain passe par la préservation de l'intégrité des fonds d'archives dès leur production mais aussi par la protection de documents revêtus d'une valeur historique. Dans les mouvements d'archives, le...

Parution : 2004-02-01
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Archives et patrimoine


Marie Cornu , Jérôme Fromageau


La constitution d'une mémoire que questionneront les historiens de demain passe par la préservation de l'intégrité des fonds d'archives dès leur production mais aussi par la protection de documents revêtus d'une valeur historique. Dans les mouvements d'archives, le...

Parution : 2004-02-01
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FONDATION ET TRUST DANS LA PROTECTION DU PATRIMOINE


Jérôme Fromageau


Les fondations et les trusts contribuent à la gestion du patrimoine culturel et naturel sur les modes variés selon les domaines d'élection (environnement et culture) et les pays concernés. Classiquement, on distingue le trust anglosaxon de la fondation ; mais ces deux...

Parution : 2000-01-01
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