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L’audience est connue pour être un moment emblématique du procès, au cours duquel le justiciable peut être vu et entendu par son juge. Pourtant, l’évolution récente des procédures s’oriente, à première vue, vers une disparition progressive de l’audience en raison de...
La Déclaration universelle des droits de l'Homme, qui a été adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948, est, soixante-dix ans après, dans une situation paradoxale. Charte humaniste d'un nouvel ordre international, elle a été tour à tour...
Le tiers constitue un objet rarement étudié en droit processuel et il n'est envisagé le plus souvent que de manière périphérique par le droit du contentieux administratif. Ce livre prend acte de la diversification des figures et des rôles des tiers et il en interroge...
La loi « relative à la protection des appellations d'origine » date de 1919.La France consacrait ainsi un signe distinctif destiné à traduire juridiquement la notion de terroir et à devenir le plus célèbre ambassadeur de l'idée de qualité liée à l'origine. Fortes d'un...
Lorsque, dans une langue ou une autre, le doux mot de libération a retenti pour marquer la fin d'une occupation, d'une colonisation, d'une sujétion à l'égard d'un État considéré (à tort ou à raison) comme étranger, la question de l'avenir du droit introduit par...
Au cœur des enjeux fondamentaux de société depuis toujours, la nationalité estaussi une question juridique complexe qui mobilise tous les domaines du droit.Elle devait dès lors faire l'objet d'une réflexion collective qui l'envisageici sous l'angle du droit public. La...
La protection des attentes légitimes fait partie de ces principes dont chacun comprend l'idée générale, mais pour lesquels il est impossible de proposer une définition univoque. C'est que là où elles constituent un facteur bien identifié de l'encadrement de l'action...
Ce livre étudie le vaste écosystème d'intégrations régionales en faveur de la protection des territoires ancestraux des peuples autochtones. Il dévoile les multiples facettes de ces interactions sans dissimuler les ombres portées sur la fabrique et la traduction...
Le consommateur n’est pas toujours à même de prendre une décision en connaissance de cause lors de la conclusion d’un contrat en ligne. Face au désordre informationnel, il est nécessaire de s’interroger sur l’effectivité de l’obligation d’information. Tenant compte du...
Discrètement apparu dans les années soixante, le recours à la technique du label en matière de patrimoine connaît depuis quelques années une croissance spectaculaire. Cet ouvrage analyse la dimension juridique et institutionnelle du label et montre l'originalité...
Le pétrole, le gaz et les minerais sont des ressources propices à l’émergence de flux financiers illicites (corruption, évitement fiscal ou blanchiment). Depuis une vingtaine d’années, diverses mesures ont été adoptées pour endiguer ce phénomène. Les acteurs du secteur...
Produit d’une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, cet ouvrage étudie les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du XIXe siècle pour juger les contentieux...
À toutes les périodes de l'histoire, les juristes ont nécessairement été confrontés à la diversité linguistique du monde et lui ont trouvé un remède efficace mais délicat : la traduction. La question de la traduction du discours juridique n'ayant que trop rarement été...
Bien que chacun use du droit au quotidien, nul ne semble parvenir à s’accorder sur ce qu’est le droit, la juridicité. La phénoménologie-herméneutique, à la manière dont elle fut initiée et pratiquée par Paul Ricœur, offre de précieux jalons pour approcher celle-ci. La...
Parmi les multiples options explorées pour prévenir la récidive, l’étude de la dimension partenariale apporte une perspective nouvelle. Cette recherche a confirmé l’intérêt de cette démarche, tout particulièrement pour éviter les sorties sèches, pour mettre en place un...
Ce livre propose une réflexion sur le rapport au temps dans une société partagée entre l'immémoriale observance et la prise en compte de son historicité. Cette tension ouvre la voie d'une modernité politique qui permet l'acceptation des transformations comme facteur de...
Cet ouvrage s'attache aux origines de l'appel, au rôle des cours d'appel dans la création du droit, ainsi qu'à leurs fonctions et leur place dans l'organisation judiciaire depuis leur création jusqu'à l'époque présente. La rupture avec la tradition n'a jamais été...
Envisagée sous le prisme des notions d’efficacité et d’effectivité de la règle de droit, la loi Hamon est-elle à la hauteur de ses ambitions ? Donne-t-elle au droit de la consommation et à ses acteurs (consommateurs et associations de consommateurs, professionnel, juge...
Cet ouvrage propose une analyse critique du modèle français de gouvernance des risques naturels en zones côtières. La tempête Xynthia et ses conséquences juridiques sont mis en perspective dans le contexte plus large du développement d'une "culture du risque". L'étude...
Quel équilibre établir entre la sécurisation des biens et des personnes et la préservation des libertés individuelles ? Faut-il interdire la recherche et le développement de robots militaires pouvant par eux-mêmes prendre la décision d’ouvrir le feu ? Cet ouvrage...
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