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Ajouter à ma liste d'envies Journées régionales d'histoire de la justice Association Française Pour L'histoire De La Justice , Journées Régionales D'histoire De La Justice , Université De Poitiers - Droit Et Sciences Sociales Au sommaire : Vers une justice de proximité (articles de J. Hilaire, M.-Y. Crepin, Y. Legall, J. Duma, G. Guyon, L. Drugeon, P. Couvrat, G. Sicard) ; La justice en Poitou du Moyen Age à la Libération (articles de J.-M. Roger, J.-M. Augustin, D. Veillon...). « Copyright... Parution : 1999-12-31 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 13,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Aspects juridiques de la privatisation et des investissements étrangers dans les pays d'Europe centrale et orientale Dusan Kitic Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Parution : 1995-01-01 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 7,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Aspects juridiques de la privatisation et des investissements étrangers dans les pays d'Europe centrale et orientale Dusan Kitic Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Parution : 1995-01-01 Format(s) : epub sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 7,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Les Recours du crédit-preneur dans l'opération du crédit-bail Rose-Noëlle Schütz La question des recours du crédit-preneur alimente un contentieux qui paraît inépuisable. Etablissement financier, le crédit-bailleur veut un bail parce que ce contrat lui conserve, à titre de garantie, la propriété de la chose donnée à crédit-bail; mais il n'entend le... Parution : 1994-12-31 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 12,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Les moyens d'ordre public dans la procédure administrative contentieuse Christian Debouy Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Parution : 1980-01-01 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 10,99 €
Ajouter à ma liste d'envies La production forcée de pièces dans le procès civil Jean-Jacques Daigre Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Parution : 1979-01-01 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 9,49 €
Ajouter à ma liste d'envies Les rôles respectifs du juge et du technicien dans l'administration de la preuve (6) Collectif Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Parution : 1976-01-01 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 8,99 €
Ajouter à ma liste d'envies La représentation des intérêts dans le mouvement des idées politiques Jean-Philippe Parrot Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Parution : 1974-01-01 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 8,49 €
Ajouter à ma liste d'envies La représentation des intérêts dans le mouvement des idées politiques Jean-Philippe Parrot Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Parution : 1974-01-01 Format(s) : epub sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 8,49 €
Ajouter à ma liste d'envies Le comité contentieux des départements : 9 août 1789-27 avril 1791, du Conseil du roi au Conseil d'État Anne Buot De L'épine Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Parution : 1972-01-01 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 8,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Détention provisoire, contrôle judiciaire et garde à vue : problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel Collectif Cet ouvrage rend compte des XIIe Journées Franco-Belgo-Luxembourgeoises de Droit Pénal qui se sont tenues à Poitiers les 11 et 12 décembre 1970 sur le thème de la détention provisoire, du contrôle judiciaire, de la garde à vue, et des problèmes soulevés par leur... Parution : 1971-01-01 Format(s) : epub sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 9,49 €
Ajouter à ma liste d'envies Détention provisoire, contrôle judiciaire et garde à vue : problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel Collectif Cet ouvrage rend compte des XIIe Journées Franco-Belgo-Luxembourgeoises de Droit Pénal qui se sont tenues à Poitiers les 11 et 12 décembre 1970 sur le thème de la détention provisoire, du contrôle judiciaire, de la garde à vue, et des problèmes soulevés par leur... Parution : 1971-01-01 Format(s) : PDF sans DRM Éditeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx) Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers J'achète 9,49 €

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