Votre recherche pour : "Cours de procédure civile"


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Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends 2024-2025


Audrey Damiens , Nicolas Hoffshir , Laurence Llahi


À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et...

Parution : 2024-06-19
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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27,99
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Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends 2024


Audrey Damiens , Nicolas Hoffshir , Laurence Llahi


À l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et...

Parution : 2023-07-24
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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27,99
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Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends 2021


Audrey Damiens , Nicolas Hoffschir , Laurence Llahi , Stéphanie Mauclair


Le programme de l?épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l?arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Procédure...

Parution : 2020-07-15
Format(s) : ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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Cours de procédure civile 2023


Audrey Damiens , Nicolas Hoffshir , Laurence Llahi , Stéphanie Mauclair


A l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont...

Parution : 2022-09-13
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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29,99
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Cours de procédure civile 2022


Audrey Damiens , Nicolas Hoffschir , Laurence Llahi , Stéphanie Mauclair


Le programme de l’épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l’arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Procédure...

Parution : 2021-06-09
Format(s) : PDF, ePub
Éditeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
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28,99
Télécharger le livre :  La Procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles
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La Procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles


Adolphe Tardif


Toute justice, au moyen âge, est royale, seigneuriale, municipale ou ecclésiastique. On ne traitera pas ici de cette dernière juridiction ni de sa procédure, qui ne rentrent point dans le plan de ce travail, et qui, d’ailleurs, ont été exactement exposées, pour l’époque...

Parution : 2016-03-04
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Collection XIX
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Droit et méthode de la procédure civile


Kévin Favre , Judith Quidu-Tudela


Se concentrer sur ce dont les étudiants ont besoin pour réussir, telle est la démarche que les auteurs ont choisi de suivre. Qu’il s’agisse des rappels de cours complets ou des conseils de méthode, des sujets avec leur correction entièrement rédigée, ou de la fiche...

Parution : 2025-08-12
Format(s) : ePub
Éditeur : ELLIPSES
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19,99
Télécharger le livre :  Procédure civile 37ed - Droit commun et spécial du procès civil, MARD
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Procédure civile 37ed - Droit commun et spécial du procès civil, MARD


Cécile Chainais , Frédérique Ferrand , Serge Guinchard , Lucie Mayer


Soucieuse de proposer une vision pédagogique du procès civil, la 37e édition du Précis Dalloz poursuit l'effort entrepris lors de la précédente édition, visant à proposer une présentation modernisée de la procédure civile, et singulièrement de la procédure civile devant...

Parution : 2024-09-26
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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37,99
Télécharger le livre :  Procédure civile en RDC. Explications pratiques
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Procédure civile en RDC. Explications pratiques


Jacques N'toni Kiesse


Cet ouvrage aborde les règles de la procédure civile avec beaucoup de détails afin d'apporter des réponses aux questions pratiques liées à la profession d'avocat devant les cours et tribunaux. La première partie est consacrée aux principales règles applicables en...

Parution : 2021-01-21
Format(s) : PDF
Collection : Études africaines
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32,99
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Fiches de Droit de procédures civiles d'éxécution


Guillaume Payan


• 47 fiches de cours pour réviser les procédure civiles d’exécution : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir • des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 75 questions de cours • des repères bibliographiques...

Parution : 2016-01-06
Format(s) : PDF
Éditeur : ELLIPSES
Collection : Fiches
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Télécharger le livre :  Procédure civile et voies d'exécution : manuel d'examen
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Procédure civile et voies d'exécution : manuel d'examen


Pierre Marette


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1991-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Expertise comptable
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Télécharger le livre :  Traité congolais de procédure civile, commerciale, administrative, financière et des voies d'exécution
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Traité congolais de procédure civile, commerciale, administrative, financière et des voies d'exécution


Hygin Didace Amboulou


Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat. Il contient des actes de procédures, des décisions de justice, des notions-clés pour la compréhension des matières étudiées, des modèles de toutes natures (pourvois, injonctions, mainlevées, etc.), des...

Parution : 2012-03-01
Format(s) : PDF
Collection : Études africaines
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Histoire de la procédure criminelle en France


Adhémar Esmein


I. Juridictions seigneuriales ; — Les gentilshommes et le jugement par les pairs ; — Les hommes de poeste et les serfs. — II. Juridictions royales : les prévosts, les baillis, le parlement ; — III. Juridictions municipales ; villes de commune et d’échevinage ; les...

Parution : 2016-08-02
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Collection XIX
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4,99
Télécharger le livre :  Cours de droit pénal et de procédure pénale
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Cours de droit pénal et de procédure pénale


Jean-André Roux


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1920-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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12,99
Télécharger le livre :  Les procédures de la criminalité organisée devant la cour de cassation
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Les procédures de la criminalité organisée devant la cour de cassation


Maxime Tessier


Comment la Cour de cassation a-t-elle régulé, à travers l'interprétation des textes et l'élaboration de sa jurisprudence, le mécanisme des procédures d'exception applicables à la criminalité et à la délinquance organisées ? Dix ans après l'entrée en vigueur de la loi...

Parution : 2014-10-15
Format(s) : PDF, ePub
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14,99
Télécharger le livre :  Code de procédure civile - 2026 - 117ème édition
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Code de procédure civile - 2026 - 117ème édition


Pierre Callé


Jurisprudence sur la procédure d'appel entièrement refondue.Les + de l'édition 2026 : - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure d'appel ;- Comprend également : le Code de l'organisation judiciaire et le Code des procédures civiles...

Parution : 2025-07-10
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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57,99
Télécharger le livre :  Code des procédures civiles d'exécution 2025 13ed - Annoté & commenté
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Code des procédures civiles d'exécution 2025 13ed - Annoté & commenté


Collectif


Les + de l'édition 2025 : Entrée en vigueur d'une nouvelle procédure de saisie des rémunérations, confiée aux commissaires de justice; Nombreux textes applicables aux commissaires de justice (sociétés, inspections...); Annotations jurisprudentielles et...

Parution : 2025-03-20
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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77,99
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Fiches de procédure civile


Ronan Bernard-Menoret


41 fiches pour réviser tout le cours de Procédure civile :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des questions de cours corrigées pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.

Parution : 2025-01-21
Format(s) : ePub
Éditeur : ELLIPSES
Collection : Fiches
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19,99
Télécharger le livre :  Procédures civiles d'exécution. 12e éd. (N)
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Procédures civiles d'exécution. 12e éd. (N)


Claude Brenner


L'essentiel de la procédure civile d'execution.Conçu pour les étudiants et tous ceux qui souhaitent prendre connaissance de la matière ou se familiariser avec les différentes procédures, l'ouvrage se veut avant tout pédagogique. Il présente, dans une première partie,...

Parution : 2024-10-17
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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20,99
Télécharger le livre :  Code de procédure civile 2025 annoté. 116e éd.
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Code de procédure civile 2025 annoté. 116e éd.


Pierre Callé


A jour de la Loi d'orientation et de programmation du ministère de la justiceLes plus de l'édition 2025 : - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives aux règlements Bruxelles II bis et Bruxelles II ter portant sur la compétence, la reconnaissance et...

Parution : 2024-06-20
Format(s) : epub sans DRM
Éditeur : Dalloz
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54,99
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