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Un dossier sur les actions engagées par le gouvernement pour la valorisation du service public. « Copyright Electre »
Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les différents pays...
En cinq parties : La CCFP dans le contexte socio-politique; L'Activité de la CCFP en 1992; Bilan de l'application de la législation sur les financements politiques; Perspectives; Annexes. « Copyright Electre »
Les séances des 14 et 15 juin 1988 du CES. « Copyright Electre »
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Un dossier sur la situation actuelle des polyhandicapés et les carences observées lors de leur prise en charge. « Copyright Electre »
En France, un repas sur quatre est consommé hors du domicile.En Europe, le phénomène est identique et l'ouverture des frontières en 1993 va offrir aux entreprises françaises de nombreux débouchés. La France dispose de divers atouts, notamment une gastronomie de renommée...
Recueil de textes officiels. « Copyright Electre »
Examine, à la lumière de l'expérience des contrats de plan, les points suivants : la coordination des procédures entre les niveaux national et régional, la qualité des outils utilisés, l'intervention des acteurs économiques et sociaux régionaux. « Copyright Electre »
Analyse des problèmes posés par le développement des phénomènes de communication, et notamment de l'impact que peuvent avoir les nouvelles technologies de la communication sur le cadre de vie, le comportement des citoyens, au plan local ainsi que sur la participation à...
Recueil de textes officiels, à jour en juin 1991. « Copyright Electre »
Recueil de textes réglementaires. « Copyright Electre »
S’agissant des problèmes généraux posés par le logement en France, le Conseil économique et social a fait les constatations suivantes : Entre 1946 et 1982, le parc de logements est passé de 13 300 000 à 23 700 000, grâce à un important effort de construction neuve....
Listes établies par les soins du ministère de l'Intérieur. « Copyright Electre »
Les textes applicables aux fondations. « Copyright Electre »
La séance du 24 mai 1988 du CES. « Copyright Electre »
Rapport établi suite aux séances des 12 et 13 mai 1987. « Copyright Electre »
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